Le document d'enregistrement universel a été déposé le 28 avril 2023 auprès de l'AMF sous le numéro D23-0378, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.

En application de l'article 19 du règlement (UE) n° 2017/1129 du parlement européen et du conseil, les informations suivantes sont incorporées par référence dans le présent document d'enregistrement universel :

  1. Les comptes consolidés et sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2021 figurent aux pages 64 à 124 du document de référence déposé auprès de l'AMF le 19 avril 2022 sous le numéro D22-0312, les rapports d'audit correspondants figurant respectivement aux pages 100 et 131 de ce document de référence.
  2. Les comptes consolidés et sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2020 figurent aux pages 64 à 124 du document de référence déposé auprès de l'AMF le 16 avril 2021 sous le numéro D21-0317, les rapports d'audit correspondants figurant respectivement aux pages 100 et 131 de ce document de référence.

Les parties non incorporées par référence des documents d'enregistrement universels susvisés soit ne sont pas pertinentes pour l'investisseur, soit figurent ailleurs dans le document d'enregistrement universel.

Des exemplaires du document d'enregistrement universel sont disponibles sans frais au siège social d'ITESOFT SA, Parc d'Andron - Le Sequoia - 30470 Aimargues, sur le site internet de la société (www.itesoft.com), ainsi que sur le site internet de l'AMF (www.amf-france.org).

SA au capital de 368 029,68 euros ■ RCS Nîmes B 330 265 323

Code NAF : 5829C ■ TVA Intracommunautaire : FR 54 330 265 323ISIN FR0004026151

1

  • PREAMBULE

Le Document d'enregistrement Universel de la société ITESOFT contient des indications sur les objectifs, perspectives et axes de développement de la société ITESOFT. Ces informations ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront ou que les objectifs seront atteints.

Les déclarations prospectives contenues dans le Document d'enregistrement Universel visent également des risques connus et inconnus, des incertitudes et d'autres facteurs qui pourraient, en cas de réalisation, avoir pour conséquence que les résultats futurs, les performances et les réalisations de la société ITESOFT soient significativement différents des objectifs formulés et suggérés. Ces facteurs peuvent notamment inclure l'évolution de la conjoncture économique et commerciale, ainsi que les facteurs de risque exposés dans la partie 4 du présent Document d'enregistrement Universel.

Dans le Document d'enregistrement Universel, la société ITESOFT est dénommée « ITESOFT », ou « ITESOFT SA » ou la « Société ». Le « Groupe » ou le « Groupe ITESOFT » désigne ITESOFT et ses filiales directes et indirectes, telles que décrites dans la partie 7 du présent Document d'enregistrement Universel.

2

  • TABLE DES MATIERES

1. PERSONNES RESPONSABLES

10

1.1

RESPONSABLE DU DOCUMENT

10

1.2

ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT

10

1.3

RESPONSABLE DE L'INFORMATION

10

2. CONTROLEURS LEGAUX DES COMPTES

11

2.1

COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES

11

2.2

CHANGEMENT DE CONTROLEURS LEGAUX

11

2.3 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES MEMBRES DE

LEUR RESEAU PRIS EN CHARGE PAR LE GROUPE

11

3. FACTEURS DE RISQUE

12

3.1

RISQUE LIES AUX RESSOURCES HUMAINES

12

3.1.1

CAPACITE A RECRUTER ET A FIDELISER LES COLLABORATEURS

12

3.2

RISQUES LIES A LA CONCURRENCE

12

3.2.1

NOUVEAUX ENTRANTS SUR LE MARCHE

12

3.2.2

ELARGISSEMENT DE LA COUVERTURE FONCTIONNELLE DES ACTEURS D'OCR

13

3.2.3

NOUVELLES PRATIQUES

13

3.2.4

CONCURRENCE DU LOGICIEL LIBRE

14

3.3

RISQUES LIES A LA TECHNOLOGIE

14

3.3.1

INTRODUCTION

14

3.3.2

ELARGISSEMENT DE L'OFFRE

14

3.3.3

IMPORTANCE GRANDISSANTE DU CLOUD

15

3.4

PROCEDURES MISES EN PLACE POUR LE SUIVI DES RISQUES

16

3.5

LITIGES ET FAITS EXCEPTIONNELS

16

4. INFORMATIONS CONCERNANT L'EMETTEUR

17

4.1

INFORMATIONS

17

4.1.1

RAISON SOCIALE ET NOM COMMERCIAL (ARTICLE 3 DES STATUTS)

17

4.1.2

LIEU ET NUMERO D'ENREGISTREMENT

17

4.1.3

DATE DE CONSTITUTION ET DUREE DE VIE

17

4.1.4

SIEGE SOCIAL ET FORME JURIDIQUE

17

4.2 EVENEMENTS IMPORTANTS DANS LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES DE

L'EMETTEUR

17

5. APERÇU DES ACTIVITES

19

3

5.1

PRINCIPALES ACTIVITES

...................................................................................................

19

5.1.1 PRODUITS, SOLUTIONS ET CLIENTS

19

5.1.1.1

INTRODUCTION

19

5.1.1.2

LE SOCLE TECHNOLOGIQUE

20

5.1.1.3 LES SOLUTIONS CLOUD END-TO-END

20

5.1.1.3.1 ITESOFT Streamline for Invoicess

20

5.1.1.3.2 ITESOFT Streamline for Business

20

5.1.1.4

LES SERVICES CLOUD

21

5.1.1.4.1 ITESOFT Capture as a Service

21

5.1.1.4.2 ITESOFT Capture as a Service for Invoices

21

5.1.1.4.3 ITESOFT Fraud Detection as a Service

21

5.1.1.5 LES OFFRES TRADITIONNELLES ON PREMISE

21

5.1.1.5.1 ITESOFT Freemind for Enterprise

22

5.1.1.5.2 ITESOFT FreeMind for Invoices

22

5.1.1.5.3

ITESOFT Balance

22

5.1.1.5.4

ITESOFT Analytics

22

5.1.2

VENTILATION DES REVENUS

22

5.1.3 VENTILATION DES REVENUS PAR TYPE DE PRESTATIONS

23

5.1.4

SAISONNALITE DE L'ACTIVITE

23

5.1.5 VENTILATION DES REVENUS ASSOCIES PAR MARCHE GEOGRAPHIQUE

23

5.1.6

REFERENCES

23

5.2

INVESTISSEMENTS

25

5.2.1

PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS REALISES

25

5.2.2 PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS EN COURS

25

5.2.3 PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS FUTURS DEJA DECIDES

25

6. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

26

6.1

ORGANIGRAMME JURIDIQUE ET ORGANISATION DU GROUPE

26

6.2

FILIALES IMPORTANTES

...................................................................................................

26

7. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIERE ET DU RESULTAT27

7.1

SITUATION FINANCIERE

27

7.1.1

EVOLUTION 2022-2021

27

7.1.2

EVOLUTION 2021-2020

27

7.2

FACTEURS IMPORTANTS INFLUANT SUR LE RESULTAT OPERATIONNEL

28

7.2.1 FACTEURS IMPORTANTS INFLUANT SENSIBLEMENT SUR LE REVENU D'EXPLOITATION 28

7.2.2 EXPLICATION EN CAS DE CHANGEMENT IMPORTANT DU CHIFFRE D'AFFAIRES

28

7.2.3 STRATEGIE OU FACTEURS EXTERIEURS POUVANT INFLUER SENSIBLEMENT SUR LES OPERATIONS 28

8. TRESORERIE ET CAPITAUX

29

8.1 CAPITAUX DE L'EMETTEUR

29

4

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Itesoft SA published this content on 28 April 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 28 April 2023 15:59:35 UTC.