DOCUMENT D'ENREGISTREMENT

Rapport Annuel 2021

UNIVERSEL 2021

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DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL, LE RAPPORT DE GESTION,

DONT LA DECLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIERE

_________________________________________

Le Document d'enregistrement universel a été déposé le 21 avril 2022 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note relative aux titres financiers et, le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.

Sommaire

1

Présentation du Groupe SAMSE5

4

Eléments financiers 152

1.1 Messages des Présidents 6

1.2 Profil 8

1.3 Organigramme simplifié 25

1.4 Historique 26

1.5 Chiffres clés 29

1.6 SAMSE et ses actionnaires 32

2

Rapport sur le gouvernement 37 d'entreprise

2.1 Informations sur le capital social 38

2.2 Gouvernance 42

2.3 Rémunérations des mandataires 57 sociaux

2.4 Conventions réglementées 66

2.5 Participation aux Assemblées 67 Générales

2.6 Eléments susceptibles d'avoir une 67 incidence en cas d'offre publique

2.7 Renseignements sur la société 68

3

Rapport de gestion 72

3.1 Faits marquants de l'exercice 2021 73

3.2 Déroulement de l'exercice 74

3.3 Evènements intervenus depuis la 81 clôture de l'exercice

3.4 Gestion des risques 81

3.5 Intérêts des dirigeants et des salariés 101 dans le capital de SAMSE

3.6 Déclaration de Performance Extra- 104 Financière

3.7 Plan de vigilance 149

3.8 Informations sur le capital social 151

3.9 Dépenses non déductibles 151 fiscalement

3.10 Sanctions pour pratiques 151 anticoncurrentielles

3.11 Frais de recherche et de 151 développement

3.12 Perspectives 2022 151

3.13 Observations du Comité Social et 151 Economique

4.1 Comptes consolidés 153

4.2 Comptes sociaux 229

5

Informations complémentaires 264

5.1 Responsable du Document 265 d'enregistrement universel

5.2 Attestation du responsable 265

5.3 Informations historiques sur les 266

exercices 2019 et 2020

5.4 Responsables du contrôle des 266 comptes

5.5 Honoraires des Commissaires aux 267 comptes

5.6 Responsable de l'information 267 financière

6

Assemblée Générale Mixte 268 du 11 mai 2022

6.1 Rapport du Conseil d'Administration 269 sur les résolutions présentées à l'Assemblée Générale Mixte

6.2 Rapports spéciaux des 271 Commissaires aux comptes

6.3 Résolutions 290

7

Tables de concordance 294

7.1 Table de concordance du Document 295 d'enregistrement universel

7.2 Table de concordance du Rapport 297 financier annuel

7.3 Table de concordance du Rapport de 298 gestion

7.4 Table de concordance du Rapport du 299

Conseil d'Administration sur le gouvernement d'entreprise

Groupe SAMSE - Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2021

_________________________________________

4

1

Présentation du Groupe SAMSE

1 - Présentation du Groupe SAMSE

1.1 Messages des Présidents 6

1.2 Profil 8

1.3 Organigramme simplifié 25

1.4 Historique 26

1.5 Chiffres clés 29

1.6 SAMSE et ses actionnaires 32

Groupe SAMSE - Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2021

_________________________________________

5

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Samse SA published this content on 21 April 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 21 April 2022 12:34:11 UTC.