Les titres décrits dans le présent supplément de prospectus, conjointement avec le prospectus préalable de base simplifié auquel il se rapporte, daté du 27 avril 2023, dans sa version modifiée ou complétée, et chaque document intégré ou réputé être intégré par renvoi dans les présentes ou dans le prospectus préalable de base simplifié, dans sa version modifiée ou complétée, ne sont offerts que là où l'autorité compétente a accordé son visa; ils ne peuvent être proposés que par des personnes dûment inscrites. Aucune autorité en valeurs mobilières ne s'est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus.

L'information intégrée par renvoi dans le présent supplément de prospectus, avec le prospectus préalable de base simplifié daté du 27 avril 2023, provient de documents déposés auprès des commissions de valeurs mobilières ou d'autorités analogues au Canada. On peut se procurer les documents intégrés par renvoi gratuitement en écrivant au secrétaire général de Brompton Split Banc Corp. au siège social situé au Bay Wellington Tower, Brookfield Place, 181 Bay Street, bureau 2930, Toronto (Ontario) M5J 2T3 ou en téléphonant au 1 866 642-6001,et par voie électronique à www.sedar.com.

Nouvelle émission

SUPPLÉMENT DE PROSPECTUS

Le 27 avril 2023

(à un prospectus préalable de base simplifié daté du

27 avril 2023)

Maximum de 75 000 000 $ d'actions privilégiées et de 75 000 000 $ d'actions de catégorie A

Le présent supplément de prospectus (le « supplément de prospectus »), avec le prospectus préalable de base simplifié daté du 27 avril 2023, vise le placement d'actions privilégiées (les « actions privilégiées ») et d'actions de catégorie A (les « actions de catégorie A ») de Brompton Split Banc Corp. (la « Société »), ayant une valeur marchande globale pouvant atteindre 75 000 000 $ et 75 000 000 $, respectivement (le « placement »). La Société est une société de placement à capital variable constituée sous le régime des lois de la province d'Ontario.

La Société investit, sur une base quasi équipondérée, dans un portefeuille (le « portefeuille ») composé d'actions ordinaires de six principales banques canadiennes (actuellement, la Banque de Montréal, la Banque Canadienne Impériale de Commerce, la Banque Nationale du Canada, la Banque Royale du Canada, La Banque de Nouvelle- Écosse et La Banque Toronto-Dominion). De plus, la Société peut investir jusqu'à 10 % de l'actif total du portefeuille dans des sociétés financières mondiales afin d'en accroître la diversification et le rendement potentiel, à la discrétion de Brompton Funds Limited (le « gestionnaire »), le gestionnaire de la Société.

Les actions privilégiées et les actions de catégorie A sont inscrites à la cote de la Bourse de Toronto (la « TSX ») sous les symboles « SBC.PR.A » et « SBC », respectivement. Le 26 avril 2023, le cours de clôture à la TSX des actions privilégiées était de 9,86 $ et celui des actions de catégorie A, de 10,74 $. La dernière valeur liquidative par unité (terme défini aux présentes) calculée avant l'établissement du prix du placement le 20 avril 2023 était de 19,13 $. La TSX a conditionnellement approuvé l'inscription à sa cote des actions privilégiées et des actions de catégorie A offertes aux présentes. L'inscription sera assujettie à l'acquittement par la Société de toutes les exigences d'inscription de la TSX.

Le gestionnaire, en sa qualité de gestionnaire de la Société, et la Société ont conclu une convention de placement d'actions datée du 27 avril 2023 (la « convention de placement d'actions ») avec RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (le « placeur pour compte ») aux termes de laquelle la Société peut placer des actions privilégiées et des actions de catégorie A à l'occasion par l'entremise du placeur pour compte, en sa qualité de placeur pour compte, conformément aux modalités de la convention de placement d'actions. Il est prévu que la vente d'actions privilégiées et d'actions de catégorie A, s'il en est, aux termes du présent supplément de prospectus et du prospectus préalable de base simplifié soit effectuée au moyen de transactions réputées être des « placements au cours du marché » au sens du Règlement 44-102sur le placement de titres au moyen d'un prospectus préalable (le « Règlement 44-102 »), y compris les ventes faites directement à la TSX ou sur un autre marché de négociation existant pour les actions privilégiées ou les actions de catégorie A, selon le cas, au Canada. Les actions privilégiées et les actions de catégorie A seront placées aux cours du marché existants au moment de la vente. Par conséquent, les prix auxquels les actions privilégiées et les actions de catégorie A sont vendues pourraient varier entre les acheteurs et les périodes de

placement. Conformément à l'alinéa 9.3(2)a) du Règlement 81-102sur les fonds d'investissement (le

  • Règlement 81-102 »), le prix d'émission des actions privilégiées ou des actions de catégorie A a) ne sera pas, dans la mesure où il est raisonnablement possible de faire en sorte qu'il en soit ainsi, un prix qui causerait une dilution de la valeur liquidative des autres titres en circulation de la Société au moment de l'émission et b) ne sera pas un prix qui est inférieur à 100 % de la dernière valeur liquidative calculée par unité. Il n'y a pas de minimum de fonds à recueillir dans le cadre du placement, ce qui signifie que le placement pourrait prendre fin après que seulement une partie du montant du placement énoncé ci-dessusait été recueilli ou qu'aucun montant n'ait été recueilli.
    (Voir « Mode de placement ».)

La Société versera au placeur pour compte pour ses services de placeur pour compte relativement à la vente d'actions privilégiées et d'actions de catégorie A aux termes de la convention de placement d'actions, une rémunération pouvant aller jusqu'à 2,5 % du prix de vente brut par action privilégiée vendue et jusqu'à 2,5 % du prix de vente brut par action de catégorie A vendue (la « commission »).

  • titre de placeur pour compte, le placeur pour compte ne participera à aucune opération visant à stabiliser ou à maintenir le prix des actions privilégiées ou des actions de catégorie A. Aucun placeur pour compte ni aucun preneur ferme du placement au cours du marché, ni aucune personne physique ou morale agissant conjointement ou de concert avec le placeur pour compte ou un preneur ferme ne peuvent, dans le cadre du placement, conclure une opération visant à stabiliser ou à maintenir le cours des actions privilégiées ou des actions de catégorie A ou de titres de la même catégorie que les actions privilégiées ou les actions de catégorie A placées aux termes du présent supplément de prospectus, y compris la vente d'un nombre total ou d'un montant de capital d'actions privilégiées ou d'actions de catégorie A qui ferait en sorte que le placeur pour compte ou le preneur ferme crée une position de surallocation pour les actions privilégiées ou les actions de catégorie A. (Voir « Mode de placement ».)

Un placement dans les actions privilégiées ou les actions de catégorie A comporte certains risques. Il est important que les investisseurs éventuels tiennent compte des facteurs de risque décrit dans le présent supplément de prospectus et le prospectus préalable de base simplifié. (Voir « Facteurs de risque ».)

TABLE DES MATIÈRES

SUPPLÉMENT DE PROSPECTUS

GLOSSAIRE

S-2

AVIS IMPORTANT RELATIF AUX RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS LE PRÉSENT

SUPPLÉMENT DE PROSPECTUS ET LE PROSPECTUS PRÉALABLE DE BASE SIMPLIFIÉ CI-

JOINT

S-5

ÉNONCÉS PROSPECTIFS

S-5

ADMISSIBILITÉ AUX FINS DE PLACEMENT

S-5

DOCUMENTS INTÉGRÉS PAR RENVOI

S-6

LA SOCIÉTÉ

S-7

STRUCTURE DU CAPITAL CONSOLIDÉ

S-9

EMPLOI DU PRODUIT

S-9

DESCRIPTION DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ

S-10

HISTORIQUE DES DISTRIBUTIONS

S-15

RATIOS DE COUVERTURE PAR LE RÉSULTAT

S-15

COURS ET VOLUMES DES OPÉRATIONS

S-15

MODE DE PLACEMENT

S-16

INCIDENCES FISCALES FÉDÉRALES CANADIENNES

S-18

ÉCHANGE D'INFORMATION FISCALE

S-21

FACTEURS DE RISQUE

S-22

EXPERTS INTÉRESSÉS

S-22

AGENT CHARGÉ DE LA TENUE DES REGISTRES ET AGENT DES TRANSFERTS, DÉPOSITAIRE,

AGENT CHARGÉ DES PRÊTS DE TITRES ET AUDITEUR

S-22

DROIT DE RÉSOLUTION ET SANCTIONS CIVILES

S-23

ATTESTATION DU PLACEUR POUR COMPTE

A-1

PROSPECTUS

GLOSSAIRE

1

ÉNONCÉS PROSPECTIFS

5

DOCUMENTS INTÉGRÉS PAR RENVOI

5

LA SOCIÉTÉ

7

DESCRIPTION DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ

9

DESCRIPTION DU CAPITAL-ACTIONS

14

EMPLOI DU PRODUIT

14

MODE DE PLACEMENT

14

ORGANISATION ET GESTION DE LA SOCIÉTÉ

15

FACTEURS DE RISQUE

16

ÉCHANGE D'INFORMATION FISCALE

21

FRAIS

22

QUESTIONS D'ORDRE JURIDIQUE

22

DROIT DE RÉSOLUTION

22

ATTESTATION DE LA SOCIÉTÉ ET DU GESTIONNAIRE

A-1

1

GLOSSAIRE

Dans le présent supplément de prospectus, à moins d'indication contraire, les expressions et termes suivants ont le sens qui leur est donné ci-après. À moins d'indication contraire, tous les montants en dollars qui figurent dans le présent supplément de prospectus sont exprimés en dollars canadiens.

  • actionnaire » s'entend d'un porteur d'une action privilégiée ou d'une action de catégorie A et « actionnaires » s'entend de plusieurs porteurs d'une action privilégiée ou d'une action de catégorie A.
  • actions de catégorie A » s'entend des actions de catégorie A de la Société.
  • actions de catégorie B » s'entend des actions de catégorie B de la Société, émissibles en séries.
  • actions de catégorie C » s'entend des actions de catégorie C de la Société, émissibles en séries.
  • actions de catégorie J » s'entend des actions de catégorie J de la Société.
  • actions privilégiées » s'entend des actions privilégiées de la Société.
  • adhérent de la CDS » s'entend d'un adhérent de la CDS.
  • agent de remise en circulation » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Descriptions des actions de la Société - Certaines caractéristiques des actions privilégiées - Privilèges de rachat au gré du porteur - Revente d'actions privilégiées soumises pour rachat au gré du porteur » du présent supplément de prospectus.
  • ARC » s'entend de l'Agence du revenu du Canada.
  • auditeur » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Agent chargé de la tenue des registres et agent des transferts, dépositaire, agent chargé des prêts de titres et auditeur » du présent supplément de prospectus.
  • avis de rachat au gré du porteur » s'entend d'un avis qu'un adhérent de la CDS a remis à la CDS (à ses bureaux de Toronto) pour le compte d'un actionnaire qui désire exercer ses privilèges de rachat au gré du porteur.
  • banques » a le sens donné à ce terme à la rubrique « La Société - Directives de placement » du présent supplément de prospectus.
  • CDS » s'entend de Services de dépôt et de compensation CDS Inc.
  • CELI » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Admissibilité aux fins de placement » du présent supplément de prospectus.
  • CELIAPP » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Admissibilité aux fins de placement » du présent supplément de prospectus.
  • conseil d'administration » s'entend du conseil d'administration de la Société.
  • convention de dépôt » s'entend de la convention de dépôt intervenue entre la Société et le dépositaire en date du 15 septembre 2016, dans sa version modifiée à l'occasion.
  • convention de placement d'actions » a le sens donné à ce terme à la rubrique « La Société » du présent supplément de prospectus.
  • convention de prêt de titres » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Agent chargé de la tenue des registres et agent des transferts, dépositaire, agent chargé des prêts de titres et auditeur » du présent supplément de prospectus.

2

  • convention de remise en circulation » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Descriptions des actions de la Société - Certaines caractéristiques des actions privilégiées - Privilèges de rachat au gré du porteur - Revente d'actions privilégiées soumises pour rachat au gré du porteur » du présent supplément de prospectus.
  • critères de rééquilibrage » s'entend des critères de rééquilibrage de la Société décrits dans la dernière notice annuelle de la Société.
  • date d'échéance » s'entend du 29 novembre 2027, sous réserve d'un report par périodes successives maximales de cinq ans, tel que le détermine le conseil d'administration. (Voir « La Société - Date d'échéance » du présent supplément de prospectus.)
  • date d'évaluation » s'entend, au moins, du jeudi de chaque semaine ou, si le jeudi n'est pas un jour ouvrable, du jour ouvrable précédent, et comprend tout autre jour où le gestionnaire choisit, à son gré, de calculer la valeur liquidative par unité.
  • date de paiement du rachat au gré du porteur » s'entend de la date qui tombe au plus tard le dixième jour ouvrable du mois suivant une date de rachat au gré du porteur ou une date de rachat au gré du porteur annuel, selon le cas.
  • date de rachat au gré du porteur » s'entend de l'avant-dernier jour ouvrable d'un mois.
  • date de rachat au gré du porteur annuel » s'entend de l'avant-dernier jour ouvrable de novembre de chaque année. La date de rachat au gré du porteur annuel ne s'appliquera pas dans une année où un droit de rachat au gré du porteur spécial a été exercé.
  • DBRS » s'entend de DBRS Limited.
  • dépositaire » s'entend de Compagnie Trust CIBC Mellon à titre de dépositaire en vertu de la convention de services de dépôt, tel que nommé à l'occasion par la Société.
  • directives de placement » s'entend des directives de placement de la Société décrites à la rubrique « La Société - Directives de placement » du présent supplément de prospectus.
  • dividendes ordinaires » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Incidences fiscales fédérales canadiennes - Traitement fiscal de la Société » du présent supplément de prospectus.
  • dividendes sur les gains en capital » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Incidences fiscales fédérales canadiennes - Traitement fiscal de la Société » du présent supplément de prospectus.
  • É.-U. » et « États-Unis » s'entend des États-Unis d'Amérique, de ses territoires et possessions.
  • FERR » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Admissibilité aux fins de placement » du présent supplément de prospectus.
  • gestionnaire » s'entend de Brompton Funds Limited, en sa qualité de gérant de la Société ou, s'il y a lieu, de son successeur.
  • IFRS » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Ratios de couverture par le résultat » du présent supplément de prospectus.
  • jour ouvrable » s'entend de tout jour au cours duquel la TSX est ouverte aux fins de négociation.
  • juridictions soumises à déclaration » a le sens donné à ce terme à la rubrique « Échange d'information fiscale » du présent supplément de prospectus.
  • Loi de 1933 » s'entend de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, dans sa version modifiée à l'occasion.

2

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Brompton Split Banc Corp. published this content on 27 April 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 01 May 2023 13:26:05 UTC.