Gour Medical : 24 mai 2023_ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRES 2023GOUR MEDICAL_CP_ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRES 2023

MLGML

COMMUNIQUE DE PRESSE

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRES 2023

Paris (France), le 24 mai 2023 - GOUR MEDICAL (FR0013371507 - MLGML/ Eligible PEA-PME), société spécialisée dans le développement et la commercialisation de solutions vétérinaires innovantes pour les animaux de compagnie, annonce ce jour la tenue de sa prochaine Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire des Actionnaires, sur première convocation, le jeudi 29 avril 2023 à 10h00, au siège de la Société, 5 rue de Castiglione - Paris (75001).

L'avis de réunion a été publié au BALO (Bulletin des Annonces Légales Obligatoires) du 24 mai 2023 (bulletin n 62).Ces documents pourront être consultés sur le site internet de la Société.

Les documents de convocation vont être envoyés à tous les actionnaires de la Société, par voie postale ou par voie électronique à ceux ayant opté pour la convocation électronique. Ces documents contiennent le formulaire de vote, l'ordre du jour de l'Assemblée, les projets de résolutions qui seront soumises au vote des actionnaires, une présentation de leurs objectifs, ainsi que les principales modalités de participation, de vote et d'exercice des droits des actionnaires.

Les documents relatifs à la préparation de cette Assemblée seront tenus à la disposition des actionnaires au siège social de la Société et publiés sur le site Internet www.gour-medical.com, rubrique Investisseurs, selon les dispositions légales et réglementaires applicables.

Modalités de participation à l'Assemblée Générale Mixte des Actionnaires :

L'Assemblée Générale est l'occasion de présenter la stratégie de la Société, ses perspectives de développement et de participer à la vie de la Société. Tous les actionnaires sont invités à s'exprimer en assistant à l'Assemblée Générale, en se faisant représenter par procuration ou en votant par correspondance. Les actionnaires peuvent obtenir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration ou de demande de carte d'admission sur simple demande adressée par lettre simple à Gour Medical. Cette demande ne pourra être satisfaite que si elle est reçue à cette adresse six (6) jours au moins avant la date de l'Assemblée.

Les votes à distance ou par procuration ne pourront être pris en compte que si les formulaires dûment remplis et signés parviennent au siège de Gour Medical trois (3) jours au moins avant la réunion de l'Assemblée.

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Ordre du jour de l'Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 29 juin 2023 :

A titre ordinaire :

A titre ordinaire

• Lecture du rapport du conseil d'administration ;
• Lecture des rapports de gestion sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021 et le 31 décembre 2022 ;
• Lecture des rapports du commissaire aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2021 et de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ;
• Lecture des rapports du commissaire aux comptes sur les conventions visées à l'article L. 225-38 du code de commerce de l'exercice 2021 et de l'exercice 2022 ;
• Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2021 et quitus aux administrateurs ; (Première résolution)
• Affectation du résultat des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2021 ; (Deuxième résolution)
• Approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du code de commerce pour l'année 2021 ; (Troisième résolution)
• Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022 et quitus aux administrateurs ; (Quatrième résolution)
• Affectation du résultat des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ; (Cinquième résolution)
• Approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du code de commerce pour l'année 2022 ; (Sixième résolution)
• Nomination de M. Jean Descaves aux fonctions de membre du conseil d'administration ; (Septième résolution)
• Constatation de la démission de M. Loïc Maurel de ses fonctions de membre du conseil d'administration ; (Huitième résolution)
• Constatation de la démission de la société GILLES AVENARD BIOTECH CONSULTING de ses fonctions de membre du conseil d'administration ; (Neuvième résolution)
• Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire de BCRH & Associés ; (Dixième résolution)
• Pouvoirs ; (Onzième résolution)

À titre extraordinaire :

• Lecture du rapport du conseil d'administration ;
• Lecture des rapports du commissaire aux comptes ;
• Modification de l'objet social ; (Douzième résolution)
• Modification de la dénomination sociale ; (Treizième résolution)
• Réduction de capital motivée par des pertes à réaliser par voie de réduction de la valeur nominale des actions de 0,0913492582 euro à 0,01 euro ; délégation de pouvoirs au conseil d'administration à l'effet de mettre en œuvre la réduction de capital ; (Quatorzième résolution)
• Délégation de compétence consentie au conseil d'administration pour augmenter le capital de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; (Quinzième résolution)
• Délégation de compétence consentie au conseil d'administration pour augmenter le capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires par voie d'offre au public autre que celles visées à l'article L. 411-2 1° du code monétaire et financier ; (Seizième résolution)
• Délégation de compétence consentie au conseil d'administration pour augmenter le capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires par voie de placement privé dans la limite de 20% du capital dans le cadre d'offres au public s'adressant exclusivement à un cercle restreint d'investisseurs agissant pour compte propre ou à des investisseurs qualifiés visées à l'article L. 411-2 1° du code monétaire et financier ; (Dix- septième résolution)
• Délégation de compétence consentie au conseil d'administration pour augmenter le capital au bénéfice d'une catégorie dénommée d'investisseurs ; (Dix-huitièmerésolution)
• Délégation de compétence consentie au conseil d'administration pour augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription des actionnaires ; (Dix-neuvièmerésolution)
• Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet d'attribuer gratuitement des actions nouvelles ou existantes de la société ; (Vingtième résolution)

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• Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'émettre des bons de souscription de parts de créateur d'entreprise ; (Vingt-et-unièmerésolution)
• Délégation de compétence à donner au conseil d'administration pour augmenter le capital de la Société au profit des adhérents au plan d'épargne d'entreprise ; (Vingt-deuxièmerésolution)
• Pouvoirs. (Vingt-troisième résolution)

Prochains rendez-vous :

29 juin 2023 : Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire

À propos de Gour Medical

GOUR MEDICAL est une société spécialisée dans le développement et la commercialisation de solutions vétérinaires innovantes pour la prise en charge des principales pathologies des animaux de compagnie.

GOUR MEDICAL est cotée sur Euronext Access Paris (FR0013371507 - MLGML). Les actions sont éligibles au PEA-PME.

Retrouvez toute l'information sur GOUR MEDICAL :

http://www.gour-medical.com

CONTACT

GOUR MEDICAL Serge Goldner Président contact@gour-medical.com

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