2023 RAPPORT FINANCIER ANNUEL

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT

UNIVERSEL

AGIR CHAQUE JOUR DANS L'INTÉRÊT DE NOS CLIENTS ET DE LA SOCIÉTÉ

SOMMAIRE

PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

Entretien avec Dominique Lefebvre et Philippe Brassac

Un acteur solide

Un acteur rentable offrant un retour sur investissement attractif

Un acteur engagé

Modèle d'affaires du groupe Crédit Agricole

Les pôles de Crédit Agricole S.A. au 31 décembre 2023 Temps forts 2023

Historique

Renseignements sur le capital et les actionnaires Données boursières

  • PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE

Le modèle d'affaires

Les risques extra-financiers La stratégie ESG

La gestion des risques ESG Résultats

Rapport d'assurance modérée d'un des commissaires aux comptes de Crédit Agricole S.A. relative à certains indicateurs de performance relatifs à la mise en œuvre de la stratégie climat pour l'exercice clos le 31 décembre 2023

Rapport de l'un des Commissaires aux Comptes désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée

de performance extra-financière

  • GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

Rapport du Conseil d'administration

Informations complémentaires sur les mandataires sociaux

Informations sur les dirigeants et les organes de direction

Politique de rétribution

Règlement intérieur du Conseil d'administration

2

2

4

EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE

8

ET DU RÉSULTAT 2023

316

9

Activités et informations financières

318

10

Information sur les comptes de Crédit Agricole S.A.

344

(société mère)

11

5

32

12

14

RISQUES ET PILIER 3

346

29

34

Facteurs de risques Crédit Agricole S.A.

348

Gestion des risques

364

36

Informations au titre du Pilier 3

415

43

6

40

COMPTES CONSOLIDÉS

576

43

Cadre général

578

États financiers consolidés au 31 décembre 2023

584

52

Notes annexes aux états financiers

594

115

Rapport des Commissaires aux comptes sur les

776

130

comptes consolidés

181

7

ÉTATS FINANCIERS

INDIVIDUELS

784

184

Comptes individuels au 31 décembre 2023

786

Notes annexes aux états financiers

788

Rapport des Commissaires aux comptes sur les

835

comptes annuels

192

8

INFORMATIONS GÉNÉRALES

840

194

841

231

Assemblée générale 2024 Mercredi 22 mai, à 10h00

Statuts mis à jour au 6 mars 2024

842

255

Renseignements concernant la Société

850

Rapport spécial des Commissaires aux comptes

858

262

sur les conventions réglementées

Responsable du Document d'enregistrement

867

307

universel de Crédit Agricole S.A.

Glossaire

868

Tables de concordance

874

Rapport financier annuel

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT

UNIVERSEL 2023

Le Document d'enregistrement universel a été déposé le 22 mars 2024 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n° 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n° 2017/1129.

Le présent Document d'enregistrement universel faisant office de rapport financier annuel est une reproduction de la version officielle du Document d'enregistrement universel qui a été établi au format ESEF (European Single Electronic Format), déposée auprès de l'AMF et disponible sur le site de l'AMF. Cette reproduction est disponible sur le site internet de Crédit Agricole S.A.

PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

AGIR CHAQUE JOUR DANS L'INTÉRÊT DE NOS CLIENTS ET DE LA SOCIÉTÉ

Entretien avec

Dominique Lefebvre Président du Conseil d'administration

et Philippe Brassac Directeur général

Président, quel regard

portez-vous sur l'année 2023 ?

DOMINIQUE LEFEBVRE

Je souhaiterais citer, en premier lieu, le contexte géopolitique qui se caractérise par le retour d'affrontements régionaux meurtriers, puisque nous assistons à une guerre entre Israël et le Hamas et à la poursuite, et même le durcissement ces derniers mois, du conflit entre la Russie et l'Ukraine. Comme vous le savez, le Groupe est présent dans ce pays via CA Ukraine, qui en est le 10e acteur bancaire. Je tiens à saluer la mobilisation exceptionnelle de nos collaborateurs qui font face à ce conflit avec un courage et une détermination qui forcent notre admiration. Même si l'issue de ce conflit demeure incertaine, notre objectif est de nous projeter dans l'avenir avec nos équipes, afin de participer, le moment venu, à la reconstruction du pays, et d'accompagner davantage le financement de l'économie locale.

Sur le plan économique, l'année écoulée a été marquée par un net ralentissement. L'inflation s'est avérée plus forte qu'attendu, conduisant les Banques centrales à relever leurs taux à une vitesse inédite, créant des chocs dont la propagation produit ses effets dans les secteurs les plus sensibles aux taux, et en premier lieu l'immobilier. Il convient toutefois de souligner que les trajectoires économiques sont mieux orientées en ce début d'année 2024, avec un niveau d'inflation à la baisse et des taux d'intérêt qui semblent avoir atteint un plafond. Pour autant, le scenario central repose sur une croissance sans ressort, nous conduisant à piloter au plus près nos indicateurs financiers, même si la situation de solvabilité du Groupe demeure l'une des meilleures de la Place.

Sur le plan environnemental, nous constatons que nous ne sommes pas, loin s'en faut, sur une trajectoire qui permettrait de contenir l'augmentation de la température à l'objectif de + 1,5 degré. Cependant, le message positif à retenir est la prise de conscience réelle de la nécessité de transformer nos sociétés. En ce sens, le Crédit Agricole s'est engagé depuis plusieurs années dans une démarche volontariste afin de contribuer à la décarbonation de l'économie et à l'avènement des énergies renouvelables.

Philippe Brassac, pouvez-vous commenter la performance de Crédit Agricole S.A.

dans ce contexte ?

PHILIPPE BRASSAC

Les résultats 2023 sont de très bon niveau,

  • 6,3 milliards d'euros, en progression de + 19,6 % par rapport au niveau de 2022. Ils sont le fruit de performances commerciales et financières élevées dans chacun de nos pôles métier.

Le contraste entre l'environnement atone et notre dynamique de développement vient souligner la force de notre modèle et nos principes d'action au plus près des attentes de nos clients et des transitions sociétales.

Notre modèle puise sa force et sa résilience dans une architecture à deux niveaux : d'une part la banque universelle de proximité, construite autour d'une relation couvrant l'ensemble des besoins patrimoniaux de nos clients, porte le développement de nos métiers ; d'autre part chaque métier porte en lui la capacité de se développer de façon complémentaire, sur d'autres

territoires, en croissance organique, complétée régulièrement par des opérations de croissances externes. Ainsi, en 2023, le Groupe a acquis les activités de leasing cédées par ALD et LeasePlan dans six pays, Sudeco - spécialiste du property management, 65% des activités d'assurance non vie et emprunteur de Banco BPM, la majorité des parts de Degroof Petercam en Wealth Management, ainsi que les activités de services aux investisseurs de Royal Bank of Canada en Europe. Par ailleurs, le Groupe a finalisé l'intégration de FCA Bank renommé CA Auto Bank.

Notre Raison d'Être - agir chaque jour dans l'intérêt de nos clients et de la société - nous amène à entreprendre pour nous développer au plus près des besoins de l'ensemble de nos clients, des plus modestes aux plus fortunés, des très petites entreprises aux grands corporates. Cette adaptation permanente est source d'un développement continuellement renouvelé, illustré en 2023 par la forte demande de nos clients pour nos activités de financement automobile : location avec option d'achat et la location longue durée liées à l'essor des véhicules hybrides et électriques, ou encore par l'accompagnement de nombreux clients de Crédit Agricole CIB dans leurs investissements visant à décarboner leur activité.

Nos résultats financiers viennent conforter notre niveau de solvabilité très élevé de 17,5 % au niveau du Groupe Crédit Agricole, et de 11,8 % pour Crédit Agricole S.A. Ces hauts niveaux de performances financières vont nous permettre de poursuivre en 2024 notre dynamique de développement.

  • CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023

SE RÉFÉRER AU GLOSSAIRE PAGE 868 POUR LA DÉFINITION DES TERMES TECHNIQUES.

PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

Dominique Lefebvre, Président du Conseil d'Administration de Crédit Agricole S.A. et Philippe Brassac, Directeur général de Crédit Agricole S.A.

  • mi-chemindu Plan Moyen Terme, quel bilan intermédiaire pouvons-nous évoquer ?

PHILIPPE BRASSAC

En juin 2022, date de l'annonce de notre Plan

  • Moyen Terme, nous étions partis du constat d'un court terme opaque et d'un long terme paradoxalement très lisible, pour déterminer nos plans d'action : avancer résolument sur le cœur de nos métiers tout en accélérant sur l'accompagnement des transitions. L'évolution du contexte nous conforte dans la pertinence de cette analyse et des choix qui avaient été annoncés. Nous conservons de ce fait le cap que nous nous sommes fixé.

En termes de mise en œuvre opérationnelle nous pouvons faire le constat d'un bon niveau d'avancement sur les trois volets de notre Plan Moyen Terme. Pour illustrer mon propos on peut mentionner :

  • pour le Projet Client la conquête de 1,9 million nouveaux clients ;
  • pour le Projet Humain, le déploiement de formations pour aider les collaborateurs à développer leur mise en responsabilité, ou encore notre gestion des mobilités RH, qui nous ont valu le titre de Top Employeur décerné par LinkedIn ;
  • pour le Projet Sociétal, le démarrage de nos deux nouveaux métiers, Crédit Agricole Transitions et Énergies et Crédit Agricole Santé et Territoire, dont les structures et les équipes sont désormais opérationnelles.

Président, comment met-on cette performance au service de nos clients et de la société ?

DOMINIQUE LEFEBVRE

Le Groupe, fondé sur ses valeurs mutualistes, s'est construit sur l'accompagnement des grandes mutations de la société. Plus que jamais, nous avons vocation à accompagner nos clients dans une démarche d'utilité et de protection, aujourd'hui comme demain, en leur proposant des offres adaptées

  • leurs besoins. Nos performances nous le permettent et se traduisent par le réinvestissement des deux tiers de nos résultats dans l'économie.

Face à des événements imprévus, le Groupe a la capacité de se mobiliser de manière très réactive : il l'avait fait lors de la période Covid dans le déploiement des prêts garantis par l'État, il le fait régulièrement en présence de catastrophes naturelles. Il l'a aussi démontré lors des émeutes urbaines en juin 2023, au travers de ses assurances qui ont permis une large indemnisation de nos clients tout en protégeant les collaborateurs et les agences.

Le Crédit Agricole développe en permanence une démarche inclusive en proposant des offres accessibles à tous avec les offres EKO, la location de véhicule électrique à partir de 100 euros par mois.

Très concrètement sur le secteur de l'immobilier, la vitesse inédite de remontée des taux a souligné le caractère protecteur qu'apportent nos financements à taux fixes. En outre, pour aider les nouveaux emprunteurs dans ce contexte de taux désormais élevés, nous avons mis en œuvre une mesure de doublement du prêt à taux zéro.

Notre capacité d'adaptation nous permet également d'anticiper les besoins de demain en investissant dans l'avenir. Face au changement climatique, qui constitue un défi planétaire majeur, nos orientations nous inscrivent délibérément dans ces transformations que nos sociétés doivent conduire. Le Crédit Agricole s'est engagé dans une volonté de concentrer ses investissements sur les énergies vertes ainsi que sur l'efficacité énergétique, et d'accompagner toutes les transitions et tous les acteurs. C'est le sens des travaux engagés par le Groupe depuis l'adoption en 2019 d'une stratégie climat, la publication de trajectoires en lien avec la Net Zero Banking Alliance sur cinq premiers secteurs en décembre 2022 (pétrole et gaz, électricité, automobile, immobilier commercial, et ciment), complété et renforcé par la même démarche sur cinq nouveaux secteurs en décembre 2023 (aviation, maritime, immobilier résidentiel, agriculture, acier).

De même, face au vieillissement de la population, nous avons décidé de nous engager avec la création d'un nouveau métier, Crédit Agricole Santé & Territoires, dédié à l'amélioration de l'accès aux soins et à l'accompagnement du « bien vieillir ».

Enfin, pour soutenir activement nos clients des secteurs agricoles et agro-alimentaires dans leur démarche de transformation vers un système compétitif et durable, le Crédit Agricole a déployé des instruments de financement et d'investissement. Nous innovons en outre dans l'accompagnement des jeunes agriculteurs.

Ces actions sont la démonstration de la fidélité du Groupe à sa Raison d'Être d'agir dans l'intérêt de nos clients et de la société.

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CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023

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PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

AGIR CHAQUE JOUR DANS L'INTÉRÊT

DE NOS CLIENTS ET DE LA SOCIÉTÉ

NOTRE RAISON D'ÊTRE

EN ACTION

EN 2023, FACE AUX CHOCS ÉCONOMIQUES LIÉS À LA HAUSSE RAPIDE DES TAUX D'INTÉRÊT POUR ENDIGUER L'INFLATION ET À LA RÉSURGENCE DES RISQUES GÉOPOLITIQUES ET DES CONFLITS RÉGIONAUX,

NOUS AVONS ŒUVRÉ POUR APPORTER UTILITÉ ET PROTECTION À NOS CLIENTS TOUT EN INVESTISSANT POUR RÉPONDRE À LEURS BESOINS ET À CEUX DE LA SOCIÉTÉ.

LA FINALITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE, C'EST D'ÊTRE

LE PARTENAIRE DE CONFIANCE DE TOUS SES CLIENTS :

Sa solidité et la diversité de ses expertises lui permettent d'accompagner dans la durée chacun de ses clients dans leur quotidien et leurs projets de vie, en les aidant notamment à se prémunir contre les aléas et à prévoir sur le long terme.

Il s'engage à rechercher et protéger les intérêts de ses clients dans tous ses actes. Il les conseille avec transparence, loyauté et pédagogie.

Il revendique la responsabilité humaine au cœur de son modèle : il s'engage à faire bénéficier tous ses clients des meilleures pratiques technologiques, tout en leur garantissant l'accès à des équipes d'hommes et de femmes, compétents, disponibles en proximité, et responsables de l'ensemble

de la relation.

Fort de son identité coopérative et mutualiste, s'appuyant sur une gouvernance d'élus représentant ses clients, le Crédit Agricole :

Soutient l'économie, l'entrepreneuriat et l'innovation en France et à l'international : il se mobilise naturellement pour ses territoires.

Il s'engage délibérément sur les terrains sociétaux et environnementaux, en accompagnant progrès et transformations.

Il est au service de tous : des ménages les plus fragiles aux plus fortunés, des professionnels de proximité aux grandes entreprises internationales.

C'est ainsi que s'expriment l'utilité et la proximité du

Crédit Agricole vis-à-vis de ses clients, et que s'engagent ses 154 000 collaborateurs pour conjuguer excellence relationnelle et opérationnelle.

  • CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023

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PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

PÉRIMÈTRE DU GROUPE

LE GROUPE CRÉDIT AGRICOLE RASSEMBLE CRÉDIT AGRICOLE S.A., L'ENSEMBLE DES CAISSES RÉGIONALES ET DES CAISSES LOCALES, AINSI QUE LEURS FILIALES.

CAISSES RÉGIONALES

PUBLIC

11,8 M

2 395

de sociétaires détenant les parts sociales des

Caisses locales

23,8% 9,2%

Investisseurs Actionnaires

institutionnels individuels

39 Caisses régionales

détiennent 100%

de SACAM Mutualisation

détenant 25%

détenant ensemble

des Caisses régionales

la majorité du capital

Lien politique

de CRÉDIT AGRICOLE S.A.

Fédération nationale

via la SAS Rue La Boétie 1

du Crédit Agricole (FNCA)2

6,5%

NS3

Salariés via

Autodétention

l'épargne salariale

détenant

détenant

59,7%4

40,3%

GESTION DE L'ÉPARGNE ET ASSURANCES

BANQUES DE PROXIMITÉ

SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS

ITALIE

POLOGNE, UKRAINE, EGYPTE

GRANDES CLIENTÈLES

ACTIVITÉS ET FILIALES SPÉCIALISÉES

  1. La Caisse régionale de la Corse, détenue à 99,9% par Crédit Agricole S.A., est actionnaire de SACAM Mutualisation.
  2. La Fédération nationale du Crédit Agricole FNCA est l'instance de réflexion, d'expression et de représentation des Caisses régionales auprès de leurs parties prenantes.
  3. Non significatif 0,8%, autodétention intégrant les rachats d'actions de 2023 qui seront annulés en 2024.
  4. Hors information faite au marché par la SAS Rue La Boétie, en août 2023, de son intention d'acquérir d'ici la fin du premier semestre 2024 jusqu'à un milliard d'euros de titres de Crédit Agricole S.A.

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CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023

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PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

Notre modèle de banque universelle de proximité - une banque de la relation globale pour tous

NOTRE MODÈLE DE BANQUE UNIVERSELLE DE PROXIMITÉ - UNE BANQUE DE LA RELATION GLOBALE POUR TOUS

Le modèle de banque universelle de proximité (BUP) du Groupe Crédit Agricole repose sur l'association étroite de ses banques de proximité avec ses métiers spécialisés. Les Caisses régionales, LCL et nos banques de proximité à l'international sont au cœur de ce modèle, qui repose sur un savoir-faire reconnu dans la capacité à distribuer, en France et à l'international, tous les produits et services financiers du Groupe afin de servir tous les types de clientèle.

  • travers ce modèle, le Groupe Crédit Agricole, avec ses filiales spécialisées, marque sa volonté d'être le partenaire de confiance de tous ses clients et de couvrir l'ensemble de leurs besoins : financement, paiements, assurances, gestion de l'épargne, immobilier, développement à l'international, accompagnement sur les enjeux de transition énergétique, services technologiques.

L'ensemble de ces services et expertises est proposé dans une relation de proximité qui s'appuie sur les banques de détail du Groupe en France (Caisses régionales, LCL, BforBank) et à l'international (incluant Crédit Agricole Italia, CA Bank Polska…).

Les contacts entretenus par les collaborateurs et les élus des Caisses locales et régionales sur le terrain apportent une connaissance des clients et de leurs problématiques, à la fois profonde et de long terme. Cette compréhension des attentes et des besoins des clients ainsi que la force des réseaux du Groupe permettent en retour aux métiers spécialisés de Crédit Agricole S.A. d'améliorer en permanence leurs offres et leur compétitivité.

Ce modèle basé sur la proximité et l'universalité a démontré sa force, sa résilience et son utilité pour toutes les parties prenantes, y compris lors des aléas inédits des trois dernières années. Le Groupe a ainsi pu accompagner l'ensemble de ses clients pour traverser les temps difficiles, mais également saisir les opportunités de la reprise. Cette expérience n'a fait que confirmer la pertinence du projet de Groupe mis en place en 2019, mettant l'emphase sur le Client, l'Humain et le Sociétal, et désormais confirmé par les Ambitions à 10 ans des Caisses régionales et "Ambitions 2025", le plan stratégique de Crédit Agricole S.A. présenté en juin 2022.

ACTIVITÉ ET ORGANISATION DES CAISSES RÉGIONALES

Sociétés coopératives et banques de plein exercice, les Caisses régionales de Crédit Agricole occupent des positions de premier rang sur tous leurs marchés de proximité en France. Avec 21,1 millions de clients particuliers, les Caisses régionales représentent 24,6 %(1) du marché des dépôts bancaires des ménages et 24,1 %(2) de celui des crédits des ménages. Elles sont leaders sur le marché des particuliers majeurs (source : Sofia Kantar TNS 2022), des particuliers mineurs (source : Baromètre Jeunes 2022 CSA), sur le marché des agriculteurs (part de 84 % ; source

Adéquation 2023), des professionnels (taux de pénétration 24 % ; source : Pépites CSA 2021-2022), et en seconde position sur le marché des entreprises (38 % source : Kantar 2023).

La commercialisation des produits et services destinés à couvrir les besoins financiers et patrimoniaux de leurs clients s'appuie sur un réseau de près de 5 500 agences, environ 5 000 Relais CA installés chez des commerçants, ainsi que sur un dispositif complet de banque à distance.

  1. Source : données internes - décembre 2023.
  2. Source : données internes - décembre 2023.
  • CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023

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PROFIL DU GROUPE CRÉDIT AGRICOLE

CLASSEMENTS ET CHIFFRES CLÉS

46

pays

54

1er

financeur de l'économie française

millions

Source interne : ECO 2023

de

1er

clients

gestionnaire d'actifs européen

Source : IPE « Top 500 Asset Managers »,

juin 2023

8 250

agences dont

6 750

en France, Caisses régionales et LCL

11,8

millions de sociétaires

1er

assureur en France

Source : L'Argus de l'assurance, 13 décembre 2023 (données à fin 2022)

1re

banque de proximité de l'Union européenne

Base du nombre de clients de Banque de proximité

10e

banque mondiale par le bilan

Source : The Banker 2023

1re

banque coopérative et mutualiste au monde

Source : The 2023 World Cooperative Monitor, janvier 2024 (en chiffre d'affaires)

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CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023

7

1

PRÉSENTATION DE

CRÉDIT AGRICOLE S.A.

Un acteur solide

9

Banques de proximité

19

Un acteur rentable offrant un

10

Services financiers

22

retour sur investissement

spécialisés

attractif

Grandes clientèles

24

Un acteur engagé

11

Activités et filiales

26

Modèle d'affaires du groupe

12

spécialisées

Crédit Agricole

Temps forts 2023

29

Les pôles de

14

Historique

32

Crédit Agricole S.A.

Renseignements sur le

34

au 31 décembre 2023

Gestion de l'Épargne

16

capital et les actionnaires

Données boursières

36

et Assurances

  • CRÉDIT AGRICOLE S.A.| Document d'enregistrement universel 2023

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Crédit Agricole SA published this content on 22 March 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 22 March 2024 18:10:36 UTC.