Résultats de L'assemblée Générale Mixte

Les résultats de l'Assemblée Générale Mixte du 18 octobre 2021 sont présentés dans le tableau suivant:

Résolutions

Votes pour

Votes contre

Abstain

Résulta

Nombre

%

Nombre

%

Nombre

%

t

1)

Approbation des

comptes sociaux de

l'exercice clos le 31

14,520,459

96.9740

241,225

1.6110

211,882

1.4150

Adoptée

décembre 2020

(Résolution n°1),

2)

Approbation des

comptes consolidés de

l'exercice clos le 31

14,553,397

97.1939

230,222

1.5375

189,947

1.2685

Adoptée

décembre 2020

(Résolution n°2),

3)

Affectation du résultat

de l'exercice clos le 31

14,499,294

96.8326

350,411

2.3402

123,861

0.8272

Adoptée

décembre 2020

(Résolution n°3),

4)

Examen des conventions

visées aux articles L.

225-38 et suivants du

14,583,839

97.3972

268,786

1.7951

120,941

0.8077

Adoptée

Code de commerce

(Résolution n°4),

5)

Quitus au Conseil

d'administration

14,410,808

96.2417

374,603

2.5018

188,155

1.2566

Adoptée

(Résolution n°5),

6)

Autorisation de

rachat par la

Société de ses

14,638,485

97.7622

263,250

1.7581

71,831

0.4797

Adoptée

propres actions

(Résolution n°6),

7)

Renouvellement du

mandat d'un

membre du Conseil

14,199,394

94.8297

496,161

3.3136

278,011

1.8567

Adoptée

d'administration

(Résolution n°7),

8)

Renouvellement du

mandat d'un

membre du Conseil

14,018,817

93.6238

666,900

4.4538

287,849

1.9224

Adoptée

d'administration

(Résolution n°8),

9)

Désignation d'un

nouveau membre du

14,531,444

97.0473

277,915

1.8560

164,207

1.0966

Adoptée

Conseil d'administration

en remplacement d'un

membre démissionnaire

(Résolution n°9),

10)Désignation d'un second

commissaire aux

14,582,317

97.3871

280,088

1.8705

111,161

0.7424

Adoptée

comptes (Résolution

n°10),

11)Montant de la

rémunération allouée

aux membres du Conseil

d'Administration au titre

13,156,124

87.8623

1,419,469

9.4798

397,973

2.6578

Adoptée

de l'exercice clos le 31

décembre 2020

(Résolution n°11),

12)Montant de la

rémunération à allouer

aux membres du Conseil

d'Administration à

13,032,246

87.0350

1,541,417

10.2943

399,903

2.6707

Adoptée

compter du 1er janvier

2021 (Résolution

n°12),

13)Pouvoirs pour les

formalités (Résolution

14,531,931

97.0506

295,703

1.9748

145,932

0.9746

Adoptée

n°13).

14)Modification de l'article

11 des statuts

14,288,897

95.4275

382,897

2.5572

301,772

2.0154

Adoptée

(Résolution n°14),

15)Modification de l'article

18 des statuts

14,301,003

95.5083

334,273

2.2324

338,290

2.2592

Adoptée

(Résolution n°15),

16)Délégation de

compétence consentie

au Conseil

d'administration à l'effet

de procéder à une

attribution gratuite

d'actions existantes ou à

11,804,632

78.8365

3,025,919

20.2084

143,015

0.9551

Adoptée

émettre au profit des

membres du personnel

salarié de la Société et

de sociétés liées et des

mandataires sociaux

(Résolution n°16)

17)Délégation de

compétence consentie

au Conseil

d'administration en vue

de consentir des options

11,674,822

77.9695

3,046,395

20.3452

252,349

1.6853

Adoptée

de souscription et/ou

d'achat d'actions de la

Société, aux

mandataires sociaux et

salariés de la Société ou

de sociétés du groupe,

emportant renonciation

des actionnaires à leur

droit préférentiel de

souscription aux actions

émises du fait de la

levée d'options de

souscription (résolution

n°17),

18)Limitation globale des

délégations relatives aux

actions gratuites et aux

12,358,624

82.5363

2,417,979

16.1483

196,963

1.3154

Adoptée

options de souscription

ou d'achat (Résolution

n°18),

19)Délégation de

compétence consentie

au Conseil

d'administration à l'effet

d'émettre des actions

ordinaires de la Société

et/ou des valeurs

mobilières donnant

accès au capital de la

12,503,629

83.5047

2,276,964

15.2066

192,973

1.2888

Adoptée

Société, avec

suppression du droit

préférentiel de

souscription des

actionnaires au profit de

catégories de personnes

déterminées

(Résolution n°19),

20)Délégation de

compétence consentie

au Conseil

d'administration à l'effet

d'émettre des actions

ordinaires de la Société

et/ou des valeurs

mobilières donnant

accès au capital de la

12,391,578

82.7564

2,198,766

14.6843

383,222

2.5593

Adoptée

Société, avec

suppression du droit

préférentiel de

souscription par offre

visée à l'article L. 411-2

du Code monétaire et

financier (placement

privé) (Résolution

n°20),

21)Délégation de

compétence à consentir

au Conseil

12,494,267

83.4422

2,271,377

15.1692

207,922

1.3886

Adoptée

d'administration à l'effet

d'émettre des actions

ordinaires et/ou des

valeurs mobilières

donnant accès

immédiatement et/ou à

terme au capital de la

Société, avec

suppression du droit

préférentiel de

souscription des

actionnaires et offre au

public (résolution

n°21)

22)Délégation de

compétence au Conseil

d'administration à l'effet

de d'émettre des actions

ordinaires de la Société

et/ou des valeurs

13,809,713

92.2273

924,878

6.1767

238,975

1.5960

Adoptée

mobilières donnant

accès au capital de la

Société, avec maintien

du droit préférentiel de

souscription

(Résolution n°22),

23)Autorisation donnée au

Conseil d'administration

en cas d'augmentation

de capital, avec ou sans

suppression du droit

préférentiel de

13,297,427

88.8060

1,294,390

8.6445

381,749

2.5495

Adoptée

souscription des

actionnaires,

d'augmenter le nombre

de titres à émettre

(Résolution n°23),

24)Limitation globale des

délégations (Résolution

13,782,227

92.0437

949,738

6.3428

241,601

1.6135

Adoptée

n°24),

25)Délégation de

compétence au Conseil

d'administration à l'effet

d'émettre des actions

ordinaires et/ou des

valeurs mobilières

13,907,293

92.8790

847,570

5.6604

218,703

1.4606

Adoptée

donnant accès au capital

de la Société au profit

des adhérents à un plan

d'épargne entreprise

(Résolution n°25),

26)Pouvoirs pour les

formalités (Résolution

14,352,743

95.8539

354,127

2.3650

266,696

1.7811

Adoptée

n°26).

Nombre d'actionnaires ayant participé (par formulaire de vote, procuration ou présent) : 1 785 actionnaires, représentant 14 973 566 actions.

- Fin -

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Novacyt SA published this content on 22 October 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 01 November 2021 14:26:07 UTC.