ALTAREA 
D O C U M E N T D E R É F É R E N C E 2 0 1 5 A L T A R E A C O G E D I M
SOMMAIREL'ESSENTIEL 2015 4
Profil 3
Partenaire des métropoles 6
Façonner l'immobilier de demain 8
Mobiliser les énergies 18
Agir en entreprise citoyenne 20
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015 43
Introduction 44
Rapport d'activité 48
Résultats consolidés 62
Ressources financières 67
COMPTES CONSOLIDÉS 71
État de la situation financière consolidée 73
État du résultat global consolidé 74
État des flux de trésorerie consolidés 76
État de variation des capitaux propres consolidés 77
Compte de résultat analytique 78
Annexe aux comptes consolidés 79
Honoraires des commissaires aux comptes 141
Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 142
COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE
CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2015 145
Compte de résultat 146
Bilan 148
Annexe aux comptes annuels 150
Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 163
Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 165
RESPONSABILITÉ SOCIALE D'ENTREPRISE 167
Contexte, gouvernance et stratégie RSE 169
Tableau de bord et périmètres 175
Performance sociétale 183
Performance sociale 193
Performance environnementale 198
Méthodologies de reporting215
Tableaux d'indicateurs 219
Tables de concordance 230
Rapport de l'organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 233
INFORMATIONS GÉNÉRALES 235
Responsable du document de référence
et responsables du contrôle des comptes 236
Renseignements de caractère général
sur l'émetteur et son capital 237
Marché des instruments financiers de la Société 251
Politique de dividendes 252
Information sur les délais de paiement de la Société 253
Conventions conclues entre un dirigeant ou
un actionnaire significatif et des filiales de la Société 253
Information sur les résultats
des cinq derniers exercices 254
Événements récents et litiges 255
Informations de nature à influencer les affaires
ou la rentabilité d'Altarea 255
Situation concurrentielle 255
Facteurs de risques 256
Organigramme simplifié au 31 décembre 2015 264
Histoire et évolution de la Société 265
Recherche et développement 266
GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 267
Composition et fonctionnement des organes d'administration, de direction et de surveillance 268
Rémunération 275
Absence de conflits d'intérêts 281
Absence de contrôle abusif 282
Condamnations, faillites, incriminations 282
Procédures judiciaires et d'arbitrage 282
Absence de changements significatifs
de la situation financière ou commerciale -
évolution prévisible du cours des affaires 283
Direction 283
Conformité au régime de gouvernement d'entreprise ... 284
RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE CONTRÔLE INTERNE 285
Diligences effectuées - Cadre et Code de référence 286
Préparation et organisation des travaux du conseil 287
Procédures de contrôle interne
et de gestion des risques 293
Pouvoirs de la direction générale 304
Principes et règles pour déterminer les rémunérations
et avantages accordés aux mandataires sociaux 304
Participation à l'assemblée générale des actionnaires et informations prévues
par l'article L. 225-100-3 du Code de commerce 305
Rapport des commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 226-10-1
du Code de commerce, sur le rapport du président
du conseil de surveillance de la Société 306
TABLES DE CONCORDANCE 307
Table de concordance du document de référence 308
Table de concordance du rapport financier annuel, article 222-3 du réglement général
de l'Autorite des Marchés Financiers
(article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier) 311
Table de concordance du rapport de la gérance
à l'assemblée générale des actionnaires 312
ALTAREA
Société en commandite par actions au capital de 194.147.172,46 euros 8, avenue Delcassé - 75008 PARIS
335 480 877 RCS PARIS FR0000033219 ALTA
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 24 mars 2016 conformément à l'article 212-13 de son Règlement général. Il ne pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière que s'il est complété d'une note d'opération visée par l'Autorité des Marchés Financiers. Ce document de référence inclut le rapport financier annuel 2015, conformément à l'article 222-3 du règlement général de l'Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
En application de l'article 28 du règlement (CE) n°809/2004 de la Commission, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence :
les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 47 et 116, les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 119 et 137 ainsi que le rapport de gestion figurant à la page 25 du document de référence sur l'exercice 2014 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 25 mars 2015 sous le numéro D.15-0203.
les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 43 et 123, les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 125 et 143 ainsi que le rapport de gestion figurant à la page 21 du document de référence sur l'exercice 2013 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 21 mars 2014 sous le numéro D.14-0188.
Document de référence 2015 |Altarea Cogedim1
AL T AREA COGEDIM 2015
SOMMAIRE
Altar ea Cogedim, un Gr oupeU N I Q U E
Partenaire
des métropoles
p. 6
S P É C I F I Q U E
Promouvoir
la personnalité des territoires
p. 28
P E R F O R M A N T
Mobiliser les énergies et développer l'esprit entrepreneurial
p. 22
La Sté Altaréa SCA a publié ce contenu, le 24 mars 2016 et est seule responsable des informations qui y sont renfermées. Les contenus ont été diffusés non remaniés et non révisés, le 24 mars 2016 16:45:16 UTC.
Le document original est consultable sous: http://www.altareacogedim.com/sites/altarea/IMG/pdf/ALTAREA_DDR_2015_AMF_24_03_2016.pdf
