BOOSTHEAT -­ RAPPORT ANNUEL 2020

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Exercice 2020

BOOSTHEAT SA

41-­47 boulevard Marcel SEMBAT 69200 VENISSIEUX

RCS Lyon 531 404 275

BOOSTHEAT

Société anonyme à Conseil d'administration

au capital de 2 214 812,25 €

Siège social : 41-­47, boulevard Marcel Sembat

69200 Vénissieux

531 404 275 RCS Lyon

Des exemplaires du présent document sont disponibles sans frais au siège social de la Société, ainsi qu'en version électronique sur le site de la Société https://www.boostheat-­group.com/fr.

TABLE DES MATIERES

I.

PERSONNES RESPONSABLES

4

1.

RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

4

2.

ATTESTATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE

4

3.

RESPONSABLES DE L'INFORMATION FINANCIÈRE

4

  1. RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINSTRATION COMPORTANT LE RAPPORT

DE GESTION ET LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

5

1 SITUATION ET ACTIVITE DE LA SOCIETE ET DE SES FILIALES

5

1.1

PRESENTATION GENERALE

5

1.2

SITUATION ET ACTIVITE DE LA SOCIETE ET DE SES FILIALES AU COURS DE L'EXERCICE ECOULE

6

1.3 ANALYSE DE L'EVOLUTION DES AFFAIRES, DES RESULTATS ET DE LA SITUATION FINANCIERE DE LA

SOCIETE

9

1.4 INDICATEURS CLES DE PERFORMANCE DE NATURE FINANCIERE ET DE NATURE NON FINANCIERE

AYANT TRAIT A L'ACTIVITE SPECIFIQUE DE LA SOCIETE

11

1.5

PROGRES REALISES OU DIFFICULTES RENCONTREES

13

1.6

ÉVENEMENTS IMPORTANTS SURVENUS DEPUIS LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE

14

1.7

ÉVOLUTIONS PREVISIBLES DE LA SITUATION DE LA SOCIETE ET PERSPECTIVES D'AVENIR

16

1.8

ACTIVITES DE LA SOCIETE EN MATIERE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT

17

1.9

SUCCURSALES EXISTANTES (ETABLISSEMENTS PERMANENTS)

19

1.10 PRINCIPAUX RISQUES ET INCERTITUDES AUXQUELS LA SOCIETE EST CONFRONTEE

19

1.11 RISQUES FINANCIERS LIES AUX EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

25

1.12 PRESENTATION DES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES PROCEDURES DE CONTROLE

INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES MIS EN PLACE

26

2.

PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS

29

2.1. RESULTATS ECONOMIQUES ET FINANCIERS

30

2.2. DEPENSES SOMPTUAIRES ET CHARGES NON DEDUCTIBLES FISCALEMENT

34

3.

INFORMATIONS SUR LES DELAIS DE PAIEMENT

34

III.RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

36

1.

MODALITES D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE

36

2. CONVENTIONS CONCLUES PAR UN DIRIGEANT OU UN ACTIONNAIRE SIGNIFICATIF DE

LA SOCIETE AVEC UNE FILIALE

36

3.

CONVENTIONS REGLEMENTEES

36

4.

MANDATAIRES SOCIAUX

36

4.1.

DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

36

4.2.

ADMINISTRATEURS INDEPENDANTS

36

4.3. SITUATION DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS

37

4.4. SITUATION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL

37

4.5. CADRAGE DE LA DIRECTION GENERALE

37

4.6. REMUNERATION DES MANDATAIRES SOCIAUX

39

4.7. MANDATS ET FONCTIONS EXERCEES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX

40

5.

COMITES SPECIALISES

41

6.

CODE DE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE DE REFERENCE MIDDLENEXT

42

7. DELEGATIONS DE COMPETENCE ET DE POUVOIRS CONSENTIS AU CONSEIL

D'ADMINISTRATION

43

8. MODALITES PARTICULIERES DE PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES A L'ASSEMBLEE

43

2/52

IV.COMMISSAIRE AUX COMPTES

43

1

SITUATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

43

2

CONTROLE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

44

V

COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL

44

1

CAPITAL SOCIAL

44

2

DROITS DE VOTE

44

3

VALEURS MOBILIERES DONNANT ACCES AU CAPITAL

44

  • IDENTITE DES ACTIONNAIRES DETENANT AU 31 DECEMBRE 2020 PLUS DE 5%, 10%,

15%, 20%, 25%, 33 1/3%, 50%, 66 2/3%, 90% ET 95% DU CAPITAL OU DES DROITS

DE VOTE

45

5 OPERATION REALISEES PAR LES DIRIGEANTS SUR LEURS TITRES

45

VI PARTICIPATION DES SALARIES AU CAPITAL

45

VII FILIALES, PARTICIPATIONS ET SOCIETES CONTROLEES

45

VIII PARTICIPATIONS RECIPROQUES ENTRE SOCIETES

46

IX PROGRAMME DE RACHAT D'ACTIONS

46

ANNEXE 1

48

ANNEXE 2

49

ANNEXE 3

50

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES

CONSOLIDÉS

53

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES

101

ANNUELS

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES

145

CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES

3/52

  1. PERSONNES RESPONSABLES

1. RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Monsieur Luc JACQUET, Directeur Général de BOOSTHEAT SA.

2. ATTESTATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE

  • J'atteste, après avoir pris toute mesure raisonnable à cet effet, que les informations contenues dans le présent Document d'enregistrement universel sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée. »

Fait à Vénissieux

Le 30 avril 2021

Luc JACQUET

Directeur général

3. RESPONSABLES DE L'INFORMATION FINANCIÈRE

Luc JACQUET

Véronique SALIS

Directeur général

Directeur Administratif et Financier

Téléphone : 09 82 99 16 00

Téléphone : 09 82 99 16 00

Adresse électronique :

Adresse électronique :

investisseurs@boostheat.com

investisseurs@boostheat.com

4/52

II. RAPPORT DE GESTION

  • Situation et activité de la Société et de ses Filiales

1.1 Présentation générale

BOOSTHEAT a été créée en 2011, par Luc JACQUET et Jean-­Marc JOFFROY, promoteurs de l'optimisation énergétique au service de la transition énergétique : un des principaux enjeux sociétaux, actuels et des prochaines décennies, selon la Société.

BOOSTHEAT est une entreprise en faveur du climat avec les lignes directrices suivantes :

NOTRE$VISION$

1

L'optimisation*énergétique :*un*accélérateur*pour*la*

transition*écologique.

#Act4climate$

NOTRE&AMBITION

NOTRE$MISSION$

NOS&VALEURS&:

Apporter'des'alternatives'réalistes'et'disponibles'sur'

Accélérer*la*transition*écologique,*au*travers*

le'marché'des'technologies'de'chauffage'innovantes'

de*solutions*de*chauffage*innovantes*

AMBITIEUX''

et'énergétiquement'efficaces'à'horizon'2025.

énergétiquement*efficaces*et*

RESPONSABLE'

INNOVANT

économiquement*accessibles.

Une technologie, un produit

Convaincue que les principes de la thermodynamique - base de la révolution industrielle, présente dans de nombreux domaines de notre vie quotidienne : moteurs, transports, production d'électricité... - pouvaient révolutionner le domaine du chauffage, la Société a concentré ses recherches sur ce thème et estime avoir conçu une technologie originale propriétaire : un compresseur thermique protégé par un portefeuille de 7 familles de brevets, dont une famille pour laquelle une demande d'examen est en cours.

Performante, écologique, durable et sans entretien spécifique autre que l'entretien périodique règlementaire, cette technologie est au cœur d'une nouvelle génération de chaudières - la BOOSTHEAT.20 -­ captant de l'énergie à l'environnement, basée sur le principe de pompe à chaleur. La BOOSTHEAT.20 est conçue, développée, produite et commercialisée par la Société sur son site de Vénissieux en région lyonnaise.

La BOOSTHEAT.20 répond à la tendance du marché du chauffage qui adopte les solutions les plus efficaces - chaudière

  • condensation, pompe à chaleur électrique et désormais pompe
  • chaleur gaz -, au détriment des systèmes de chauffage traditionnels moins efficients.

5/52

Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.

Attachments

  • Original document
  • Permalink

Disclaimer

Boostheat SA published this content on 30 April 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 03 May 2021 07:26:01 UTC.