RAPPORT ANNUEL 2023

Rapport Annuel 2023

Table des Matières

LETTRE AUX ACTIONNAIRES

1.

RAPPORT D'ACTIVITÉ

8

1.1.

Aperçu de l'Activité - Qui sommes-nous?

8

1.2.

Notre Stratégie

10

1.3.

Qu'est-cequi différencie Celyad Oncology ?

11

1.4.

Nos activités et R&D

13

1.5.

Programmes cliniques

16

1.6.

Concession de licence et contrats de collaboration

17

1.7.

Notre structure

22

1.8.

Evènements importants survenus après la clôture de l'exercice

22

1.9.

Dépenses d'investissement

22

1.10.

Revue financière de l'exercice se clôturant le 31 décembre 2023

23

1.10.1.

Analyse de l'état consolidé du résultat global

23

1.10.2.

Analyse de l'état consolidé de la situation financière

26

1.10.3.

Analyse de l'état consolidé de la consommation nette de cash

28

1.11.

Personnel

29

1.12.

Environnement

29

1.13.

Continuité d'exploitation

29

1.14.

Risques et incertitudes

30

1.15.

Éléments pouvant avoir une influence notable sur le développement de l'entreprise

30

2.

GOUVERNANCE D'ENTREPRISE

31

2.1.

Généralités

31

2.2.

Le Conseil d'Administration

31

2.2.1.

Composition du Conseil d'Administration

31

2.2.2.

Résolutions du Conseil

36

2.2.3.

Indépendance des administrateurs

37

2.2.4.

Rôle du Conseil d'Administration dans la supervision du risque

38

2.2.5.

Comités au sein du Conseil d'Administration

38

2.2.5.1.

Généralires

38

2.2.5.2.

Comité d'Audit

38

2.2.5.3.

Comité de Nomination et de Rémunération

38

2.2.6.

Réunions du Conseil et des Comités

40

2.3.

Le Comité Exécutif

41

2.4. Conflits d'intérêts existants des membres du Conseil d'Administration et du Comité

Exécutif et transactions avec des sociétés liées

43

2.4.1.

Généralités

43

2.4.2.

Conflits d'intérêts parmi les administrateurs

44

2.4.3. Conflits d'intérêts existants des membres du Conseil d'Administration et du Comité

Exécutif

44

2.4.4.

Transactions avec les parties liées

49

2.4.5.

Opérations avec des sociétés liées

49

2.4.6.

Code de Conduite Ethique des Affaires

50

2.4.7.

Règles régissant les abus de marché

50

2.5.

Code de Gouvernance des Entreprises

50

2.6.

Proposition d'une nouvelle Politique de Rémunération de la Société

52

2.6.1.

Introduction

52

2.6.2.

Rémunération du Conseil d'Administration

52

2.6.2.1.

Principes

52

2.6.2.2.

Composantes

52

2.6.2.3.

Conditions et termes contractuels

54

2.6.3.

Rémunération du Comité Exécutif

54

2.6.3.1.

Principes

54

2.6.3.2.

Composantes

54

2.6.3.3.

Conditions et termes contractuels

58

2.6.4.

Dérogations à cette Politique

58

2.7.

Rapport de Rémunération

58

2.7.1.

Introduction

58

2.7.2.

Rémunération Totale

59

2.7.2.1.

Rémunération Totale du Conseil d'Administration

60

2.7.2.2.

Rémunération Totale du CEO

61

2.7.2.3.

Rémunération Totale du Comité Exécutif (hors CEO)

62

2.7.2.4.

Performance du Comité Exécutif au cours de l'exercice financier concerné

62

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Rapport Annuel 2023

2.7.3.

Rémunération en actions

63

2.7.3.1.

Conseil d'Administration

63

2.7.3.2.

Conseil d'Administration - anciens membres

67

2.7.3.3

Le Comité Exécutif

69

2.7.3.4

Comité Exécutif - Anciens membres

70

2.7.4

Indemnités de résiliation

74

2.7.5

Utilisation de la possibilité de réclamer la rémunération variable

74

2.7.6

Dérogation à la Politique de Rémunération

75

2.7.7

Evolution de la rémunération et des performances de la Société et le ratio

75

2.7.7.1

Informations comparatives

75

2.7.7.2

Ratio

75

2.7.8

Prise en compte du vote des actionnaires

75

2.7.9

Commissaire

76

2.8

Description des principaux risques et incertitudes liés aux activités du Groupe

76

2.8.1

Gestion du risque

76

2.8.2

Organisation et valeurs

76

2.8.3

L'analyse des risques

77

2.8.4

Risques liés à la position financière de la Société et aux exigences de capitaux

77

2.8.5

Risques liés aux activités opérationnelles de la Société et à son industrie

81

2.8.6

Risques liés à la propriété intellectuelle

82

2.8.7

Risques liés à la dépendance aux tiers

85

2.8.8

Risques liés aux actions

86

2.8.9

Les activités d'audit

88

2.8.10

Contrôles, supervision et actions correctives

88

3. STRUCTURE DU GROUPE, ACTIONS ET ACTIONNAIRES

90

3.1.

Structure du Groupe

90

3.2.

Augmentation de capital et émission d'actions

91

3.3.

Plans de warrants

91

3.4.

Modifications du capital social

92

3.5.

Actionnaires principaux

92

3.6.

Législation belge en matière d'offres publiques d'achat

93

3.7.

Services financiers

97

4. ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDES

98

4.1.

Déclaration de responsabilité

98

4.2. Rapport du commissaire à l'assemblée générale de Celyad Oncology SA pour l'exercice

clos le 31 décembre 2022 (comptes consolidés)

99

4.3.

Etats financiers consolidés au 31 décembre 2022

105

4.3.1.

État consolidé de la situation financière

105

4.3.2.

État consolidé du résultat global

106

4.3.3.

Tableau de variation des fonds propres consolidés

107

4.3.4.

Tableau des flux de trésorerie consolidés

108

5. NOTES RELATIVES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

109

5.1.

Informations générales

109

5.2.

Base de préparation et résumé des principales règles d'évaluation

110

5.2.1.

Base de préparation

110

5.2.2.

Consolidation

111

5.2.3.

Conversion des devises étrangères

111

5.2.4.

Revenus

112

5.2.5.

Autres produits

113

5.2.6.

Immobilisations incorporelles

115

5.2.7.

Terrains, constructions et outillage

117

5.2.8.

Contrats de location

117

5.2.9.

Pertes de valeur sur les actifs non financiers

117

5.2.10.

Trésorerie et équivalents de trésorerie

117

5.2.11.

Actifs financiers

118

5.2.12.

Passifs financiers

118

5.2.13.

Paiements fondés sur action

118

5.2.14.

Impôts sur le résultat

119

5.2.15.

Résultats par action

120

5.2.16.

Fonds Propres

120

5.2.17.

Actifs détenus en vue d'être cédés

120

5.3.

Gestion des risques

121

5.4.

Estimations et jugements comptables critiques

122

5.5.

Segments opérationnels

124

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Rapport Annuel 2023

5.6.

Immobilisations incorporelles

126

5.6.1.

Détails des actifs incorporels et tableau de mutation

126

5.6.2.

Tests de dépréciation

127

5.7.

Immobilisations corporelles

128

5.8.

Créances commerciales non courantes et Autres actifs non courants

129

5.9.

Créances commerciales et autres actifs courants

129

5.10.

Section laissée vide

129

5.11.

Trésorerie et équivalents de trésorerie

130

5.12.

Filiales consolidées via l'intégration globale

130

5.13.

Capital

130

5.14.

Paiements fondés sur des actions

133

5.15.

Section laissée vide

135

5.16.

Avances récupérables

135

5.17.

Autres dettes à long terme

137

5.18.

Dettes commerciales et autres dettes à court terme

138

5.19.

Dettes financières

139

5.19.1.

Analyse de maturité

139

5.19.2.

Variation des dettes résultant des activités de financement

139

5.20.

Instruments financiers

140

5.20.1.

Instruments financiers qui ne sont pas comptabilisés à la juste valeur au bilan

140

5.20.2.

Instruments financiers comptabilisés à la juste valeur au bilan

141

5.21.

Impôts sur le résultat

141

5.22.

Autres réserves

144

5.23.

Chiffre d'affaires

144

5.24.

Frais de recherche et de développement

144

5.25.

Frais généraux et administratifs

145

5.26.

Amortissements sur actifs corporels et incorporels

146

5.27.

Charges du personnel

146

5.28.

Autres produits et autres charges

147

5.29.

Section laissée vide

148

5.30.

Contrats de location

148

5.31.

Produits et charges financières

150

5.32.

Perte par action

150

5.33.

Actifs et passifs éventuels

151

5.34.

Engagements hors-bilan

151

5.34.1.

Celdara

151

5.34.2.

Horizon Discovery/PerkinElmer

153

5.35.

Opérations avec des parties liées

154

5.35.1.

Rémunération des cadres clés

154

5.35.2.

Opérations avec les administrateurs non-exécutifs

154

5.35.3.

Opérations avec les actionnaires

155

5.36.

Événements survenus après la date de clôture

155

5.37. Comptes statutaires de Celyad Oncology SA au 31 décembre 2022 et 2021, établis selon

les normes belges

155

5.37.1.

Comptes de bilan

156

5.37.2.

Compte de résultats

157

5.37.3.

Annexes

157

5.37.4. Résumé des règles d'évaluation

164

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Rapport Annuel 2023

RAPPORT ANNUEL 2023

Ce rapport annuel (le « Rapport » ou « Rapport Annuel » ) est daté du 4 avril 2024 et contient toute l'information requise par le Code belge des Sociétés et des Associations (« CSA »).

Les filiales incluses dans ce Rapport sont Celyad Oncology SA, Celyad Inc. et CorQuest Medical Inc.

Celyad Oncology SA et ses sociétés affiliées seront collectivement appelées «la Société », « le Groupe », « Celyad » ou «nous».

LANGUES DU RAPPORT

Celyad publie ce rapport en français, en respect de la législation belge sur l'usage des langues. La Société publie également une traduction anglaise. En cas de différence d'interprétation, la version française prévaudra.

DISPONIBILITÉ DU RAPPORT

Ce Rapport est disponible gratuitement sur demande à :

Celyad Oncology SA

Relations Investisseurs

Rue André Dumont 9,

B-1435Mont-Saint-Guibert, Belgique

Tel : +32 10 394100

E-mail :investors@celyad.com

Une version électronique de ce Rapport est disponible sur le site internet de la Société, http://www.celyad.com/investors/regulated-information

DÉCLARATIONS PRÉVISIONNELLES

Le présent Rapport peut contenir des déclarations prospectives, au sens des lois applicables sur les valeurs mobilières, y compris la loi américaine intitulée Private Securities Litigation Reform Act de 1995 et ses amendements, dont notamment des déclarations concernant les croyances et les attentes concernant la stratégie d'entreprise mise à jour de la Société, ainsi que les bénéfices potentiels associés, les transactions et associations, déclarations concernant la valeur potentielle de la propriété intellectuelle de la Société, les déclarations concernant les états financiers de la Société et les déclarations concernant la poursuite de l'existence de la Société. Les mots

  • sera », « croit », « potentiel », « continue », « cible », "prévoit," "devrait" et expressions similaires sont destinés à identifier les déclarations prospectives, bien que toutes les déclarations prospectives ne contiennent pas ces mots d'identification. Toutes les déclarations prospectives contenues dans ce communiqué sont basées sur les attentes et les convictions actuelles de la direction et sont soumises à un certain nombre de risques connus et inconnus, d'incertitudes et de facteurs importants qui pourraient entraîner les événements réels, les résultats, la situation financière, la performance ou les réalisations de Celyad Oncology à différer sensiblement de ceux exprimés ou sous-entendus par ces déclarations prospectives. Ces risques et incertitudes comprennent, sans s'y limiter, les risques liés à l'incertitude significative quant à la capacité de la Société à réaliser les avantages attendus de sa stratégie d'entreprise mise à jour; la capacité de la Société à développer ses actifs de propriété intellectuelle et à conclure des partenariats avec des tiers; la capacité de la Société à faire respecter ses brevets et autres droits intellectuels; la possibilité que la Société puisse enfreindre les brevets ou droits de propriété intellectuelle d'autrui et soit tenue de se défendre contre des poursuites en matière de brevets ou d'autres droits de propriété intellectuelle; la possibilité que la Société ne puisse pas se défendre avec succès contre des réclamations pour

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Rapport Annuel 2023

contrefaçon de brevet ou d'autres poursuites en matière de droits de propriété intellectuelle, ce qui pourrait entraîner des demandes substantielles de dommages-intérêts contre la Société; la possibilité que la Société soit impliquée dans des poursuites pour protéger ou faire respecter ses brevets, ce qui pourrait être coûteux, long et infructueux; la capacité de la Société à protéger ses droits de propriété intellectuel dans le monde entier; la possibilité que les brevets détenus par la Société soient jugés invalides ou inapplicables. Ces déclarations prospectives ne sont valables qu'à compter de la date de publication de ce présent document et les résultats réels de Celyad Oncology peuvent différer sensiblement de ceux exprimés ou sous-entendus par ces déclarations prospectives. Celyad Oncology décline expressément toute obligation de mettre à jour les déclarations prospectives dans ce document afin de refléter tout changement dans ses attentes à cet égard ou tout changement dans les événements,

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Rapport Annuel 2023

Lettre aux Actionnaires

Cher Actionnaire,

Au cours des deux dernières années, Celyad Oncology (la " Société ") a opéré un changement stratégique significatif avec pour ambition de rester à la pointe de l'innovation dans le domaine de l'immunothérapie, et plus précisément de la thérapie cellulaire CAR (chimeric antigen receptor). Son objectif principal est d'être pionnier et de faire progresser le domaine de la thérapie cellulaire en s'attaquant aux limites de ces thérapies révolutionnaires.

Celyad Oncology a entamé son changement stratégique en 2022, passant d'une société de thérapie cellulaire entièrement intégrée, comprenant les unités de production et le développement clinique, à une société se concentrant sur sa recherche préclinique et la monétisation de son portefeuille de propriété intellectuelle (IP). Si la majeure partie de la réorganisation a eu lieu en 2022, elle s'est prolongée jusqu'au troisième trimestre 2023, avec le déménagement de l'entreprise dans de nouveaux locaux situés dans l'Axis Parc, en face de son ancien siège. Les nouveaux bureaux et le centre de recherche sont mieux adaptés aux besoins actuels de la Société.

Tout au long de l'année écoulée, le travail acharné et le dévouement de toute l'équipe de Celyad Oncology ont généré des réalisations remarquables et des changements positifs dans l'ensemble de la Société, confirmant le potentiel de création de valeur de nos choix stratégiques.

Tout d'abord, l'équipe R&D a dépassé nos attentes en 2023 avec des résultats innovants et exploitables qui sont vraiment pertinents pour le domaine de l'immunothérapie.

  • Nous avons fait d'énormes progrès dans le développement de notre plateforme exclusive de multiplexage basée sur l'ARN en petites épingles à cheveux (shRNA) et avons publié des données convaincantes soulignant la polyvalence et l'adaptabilité remarquables de cette technologie. Ces résultats ont suscité un vif intérêt de la part de l'ensemble de la communauté scientifique. Notre plateforme multiplex shRNA est une technologie prometteuse qui pourrait révolutionner l'industrie des sciences de la vie et devenir un complément important à la bibliothèque d'outils pour l'ingénierie des cellules CAR-T. Nous continuerons à développer cette technologie et à la développer dans le cadre de nos activités de recherche et de développement. Nous continuerons à poursuivre ce développement et à rechercher de nouvelles opportunités au fur et à mesure qu'elles se présenteront.
  • Nous avons généré et présenté, lors de plusieurs réunions internationales tout au long de l'année, de nouvelles données validant une approche CAR multi-cibles (multi- spécifiques) basée sur NKG2D, qui, selon nous, permettra de surmonter la résistance et l'échappement immunitaire souvent observés avec les approches traditionnelles à ciblage unique. Les premiers résultats obtenus avec des constructions CAR CD19/NKG2DL ont apporté la preuve de concept de cette approche.
  • En outre, nous avons publié les résultats de l'essai clinique de phase I THINK début 2023, apportant la preuve de concept clinique du ciblage des ligands NKG2D par les cellules CAR T. Ceci a créé une base solide pour notre stratégie actuelle de développement d'approches qui pourraient élargir la gamme d'indications ciblées par les cellules CAR T.

Ces activités de recherche complètent nos efforts de monétisation de la propriété intellectuelle.

Enfin, sur le plan financier, nous avons obtenu un placement privé de 9,8 millions d'euros auprès d'actionnaires historiques, destiné à couvrir nos dépenses d'exploitation jusqu'en 2025.

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Rapport Annuel 2023

En résumé, ces réalisations marquent notre engagement à repousser les frontières de l'immunothérapie cellulaire et à dépasser les limites actuelles en tirant parti de notre expertise et de notre savoir-faire de longue date. Pour l'avenir, nous nous engageons à explorer davantage le potentiel dynamique et la nature différenciée de nos plateformes multi-spécifiques et shRNA.

La valeur et les opportunités offertes par nos plateformes technologiques sont des points clés pour nos investisseurs et Celyad s'engage à créer une valeur actionnariale significative dans les prochaines années.

Michel Lussier

Hilde Windels

Co-fondateur; CEO par Intérim

Présidente du Conseil d'Administration

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Celyad Oncology SA published this content on 04 April 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 05 April 2024 05:10:08 UTC.