Intrasense : Rapport du commissaire aux comptes - Résolution 22

KPMG S.A.

Parc Eureka

251 rue Euclide

34900 Montpellier

INTRASENSE SA

Rapport du commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre

Assemblée générale du 30 juin 2023 - résolution n° 22

INTRASENSE SA

1231 avenue du Mondial 98 - 34000 MONTPELLIER

KPMG S.A.

Parc Eureka

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INTRASENSE SA

1231 avenue du Mondial 98 - 34000 MONTPELLIER

Rapport du commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre

Assemblée générale du 30 juin 2023 - résolution n° 22

A l'assemblée générale de la soicété INTRASENSE SA,

En notre qualité de commissaire aux comptes de votre société et en exécution de la mission prévue par l'article L. 225-197-1 du code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le projet d'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre au profit des salariés et/ou des mandataires sociaux de votre société et des sociétés qui lui sont liées, opération sur laquelle vous êtes appelés à vous prononcer. Le nombre total d'actions susceptibles d'être attribuées au titre de la présente autorisation ne pourra représenter plus de 5 % du capital de la société.

Votre conseil d'administration vous propose, sur la base de son rapport, de l'autoriser pour une durée de 38 mois à attribuer des actions gratuites existantes ou à émettre.

Il appartient au conseil d'administration d'établir un rapport sur cette opération à laquelle il souhaite pouvoir procéder. Il nous appartient de vous faire part, le cas échéant, de nos observations sur les informations qui vous sont ainsi données sur l'opération envisagée.

Nous avons mis en œuvre les diligences que nous avons estimé nécessaires au regard de la doctrine professionnelle de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes relative à cette mission. Ces diligences ont consisté notamment à vérifier que les modalités envisagées et données dans le rapport du conseil d'administration s'inscrivent dans le cadre des dispositions prévues par la loi.

Nous n'avons pas d'observation à formuler sur les informations données dans le rapport du conseil d'administration portant sur l'opération envisagée d'autorisation d'attribution d'actions gratuites.

Montpellier, le 15 juin 2023

KPMG S.A.

Nicolas Blasquez

Associé