ILIAD 1 | Sommaire PERSONNES RESPONSABLES | 3 | 15 | RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES | 105 |
1.1 Responsable du document de référence | 4 | 15.1 Rémunérations des mandataires sociaux | 106 | ||
1.2 Attestation du responsable du document de référence | 4 | 15.2 Conventions conclues par la Société ou les membres |
Responsable de l'information 4
Calendrier indicatif de la communication financière 4
-
CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES 5
Commissaires aux comptes titulaires 6
Commissaires aux comptes suppléants 6
Honoraires des commissaires aux comptes et des
membres de leur réseau pris en charge par le Groupe Iliad 6
-
INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 7
Éléments financiers clés de l'année 2016 9
Principaux indicateurs financiers 10
-
FACTEURS DE RISQUES 11
Risques propres au Groupe et à son organisation 12
4.3
Risques financiers
17
17.1
Informations sociales
126
4.4
Risques juridiques
17
17.2
Informations environnementales
137
4.5
Risques liés à d'éventuels litiges
20
17.3
Entreprise responsable
143
4.6
Assurance et couverture des risques
21
17.4
Entreprise solidaire
148
Risques liés à l'activité du Groupe 13
-
INFORMATIONS RELATIVES À LA SOCIÉTÉ
ET AU GROUPE 23
Histoire et évolution 24
Investissements 28
-
APERÇU DES ACTIVITÉS DU GROUPE 31
Principaux marchés 32
Principales activités 34
Événements exceptionnels ayant influencé
les principales activités ou les principaux marchés 41
Degré de dépendance du Groupe 41
de la Société concernant sa position concurrentielle
42
ET LES RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ
161
6.6
Réglementation
42
20.1 Comptes consolidés 2016, 2015 et 2014
162
Éléments sur lesquels sont fondées les déclarations
-
ORGANIGRAMME 49
Description sommaire du Groupe 50
Organigramme du Groupe au 31 décembre 2016 51
-
PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES,
USINES ET ÉQUIPEMENTS 53
Immobilisations corporelles importantes existantes
ou planifiées 54
Immobilier 62
-
ANALYSE DE L'ACTIVITÉ DU GROUPE
ET DU RÉSULTAT 63
Principales données financières consolidées 64
Présentation générale du Groupe 65
Éléments clés de l'exercice 2016 70
Comparaison des résultats au 31 décembre 2016
et au 31 décembre 2015 72
Informations complémentaires 77
- TRÉSORERIE ET CAPITAUX 79
-
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT,
BREVETS ET LICENCES 81
Recherche et développement 82
Propriété intellectuelle 82
- INFORMATIONS SUR LES TENDANCES 83
- PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DE BÉNÉFICE 85
-
ORGANES D'ADMINISTRATION, DE DIRECTION
ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE 87
Membres des organes d'administration, de direction
et de surveillance 88
Condamnation, faillite, conflits d'intérêts
et autres informations 102
Intérêts des dirigeants et mandataires sociaux
-
FONCTIONNEMENT DES ORGANES D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 119
Organisation des organes d'administration
et de direction de la Société 120
Contrats de services entre la Société et les membres
des organes d'administration et de direction 123
Les organes du gouvernement d'entreprise 124
Contrôle interne 124
-
RAPPORT SUR LA RESPONSABILITÉ SOCIALE, ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE
DU GROUPE ILIAD 125
Engagement du Groupe Iliad 126
Note méthodologique 150
-
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 155
Identification des actionnaires 156
Droits de vote des actionnaires 157
Pactes et conventions d'actionnaires 158
Accords susceptibles d'entraîner un changement
de contrôle 158
- OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS 159
- INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE
Comptes sociaux 2016 211
Politique de distribution des dividendes 231
Procédures judiciaires et arbitrages 232
Changement significatif de la situation financière
-
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 233
Capital social 234
Statuts 240
Marché des actions Iliad 243
Contrat de liquidité 244
-
CONTRATS IMPORTANTS 245
Contrats financiers 246
Contrats opérationnels 246
- INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D'EXPERTS ET DÉCLARATIONS D'INTÉRÊTS 247
- DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 249
INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 251
GLOSSAIRE 253
ANNEXE A 259
ANNEXE B 273
ANNEXE C 275
TABLES DE CONCORDANCE 292
dans le capital de la Société et des sociétés du Groupe 103
du Groupe avec les dirigeants ou principaux
actionnaires de la Société 117
15.3 Prêts et garanties accordés aux dirigeants 117
ou commerciale 232
Table de concordance RSE 292
Table de concordance avec les informations requises
dans le rapport financier annuel 294
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016RAPPORT FINANCIER ANNUEL
Le présent Document de référence contient l'ensemble des éléments du Rapport Financier Annuel
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 7 avril 2017, conformément à l'article 212-13 de son règlement général.
Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par note d'opération visée par l'Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de la société Iliad (16, rue de la Ville l'Evêque - 75008 Paris (France) - Tél. : +33 1 73 50 20 00) ainsi que sur le site Internet de la société Iliad (www.iliad.fr) et sur celui de l'Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org).
Document de référence 2016 - 1
2 - Document de référence 2016
La Sté Iliad SA a publié ce contenu, le 07 avril 2017, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le13 avril 2017 05:06:09 UTC.
Document originalhttp://www.iliad.fr/amf/2017/Iliad_Documentdereference2016.pdf
Public permalinkhttp://www.publicnow.com/view/CD34380E23B339A3765B59F32E0B4444F5AF2493
