Celyad Oncology : Statuts - version informelle - FR

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Texte coordonné des statuts de la

société anonyme

"Celyad Oncology"

• 1435 Mont-Saint-Guibert, Rue Edouard Belin 2, numéro d'entreprise 0891.118.115 - RPM Brabant wallon

après la modification des statuts du [●] 2023

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HISTORIQUE

(Conformément à l'article 75, premier alinéa, 2° du Code des sociétés / l'article 2:8, §1 du Code des sociétés et associations)

ACTE DE CONSTITUTION:

La Société a été constituée sous la dénomination "Cardio³ BioSciences" suivant acte reçu par Maître Gérard Indekeu, notaire à Bruxelles, le 24 juillet 2007, publié aux Annexes du Moniteur Belge du 6 août suivant, sous le numéro 07117087.

MODIFICATIONS AUX STATUTS:

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Indekeu, précité, le 31 août 2007 publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20071003/0143533.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire associé Pierre Paulus de Châtelet, ayant résidé à Rixensart, le 26 septembre 2008, Moniteur belge numéro 2008-10-13 / 0162065.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire associé Pierre Paulus de Châtelet, précité, le 23 décembre 2008, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20090120/09010290.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Pierre Paulus de Châtelet, précité, le 5 mai 2010 publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2010-06-03 / 0079698.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Pierre Paulus de Châtelet, précité, le 29 octobre 2010, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20101201-0174259.

Statuts rectifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort à Rixensart, le 7 janvier 2011, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20110131-0016668.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 5 mai 2011 publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20110606-84155.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 6 mai 2013, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2013-06-05 / 0084810

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 31 mai 2013, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2013-06-20 / 0093935

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 4 juin 2013, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2013-06-24 / 0095581.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 9 juillet 2013, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2013-07-26 / 0117431.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 17 juillet 2013, publiés aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2013-08-16/0128300.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 26 septembre 2013, publiés aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2013-10-14-0155339.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 31 janvier 2014, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20140319-0063903.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 5 mai 2014, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 2014-06-05 / 0112591.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 16 juin 2014, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20140709/0132868.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 30 juin 2014, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20140722/0141424.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 4 août 2014 publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20140825-0159432.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 3 novembre 2014 publié par extrait aux Annexes du Moniteur Belge suivant sous le numéro 20141128- 0214987.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 21 janvier 2015, publié aux annexes du Moniteur belge sous le numéro 2015-02-13 / 0024685.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 7 février 2015, publié aux annexes du Moniteur belge sous le numéro 2015-02-26 / 0031768.

Statuts modifiés par procès-verbal dressé par le notaire Françoise Montfort, précitée, le 3 mars 2015, publié aux annexes du Moniteur Belge sous le numéro 20150325-0044740.

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Statuts modifiés par acte reçu par le notaire Peter VAN MELKEBEKE, à Bruxelles, le 22 juillet 2021, publié aux Annexes du Moniteur belge du 3 septembre 2021, sous le numéro 21351913.

Statuts été modifiés par acte reçu par le notaire Peter VAN MELKEBEKE, à Bruxelles, le 20 octobre 2021, publié aux Annexes du Moniteur belge du 18 novembre 2021, sous le numéro 21367545.

Statuts modifiés par acte dressé devant Maître Peter VAN MELKEBEKE, notaire à Bruxelles, le 8 décembre 2021, publié aux Annexes du Moniteur belge du 29 décembre 2021, sous le numéro 21379504.

Statuts modifiés pour la dernière fois par acte dressé devant Maître Peter VAN MELKEBEKE, notaire à Bruxelles, le 4 septembre 2023, publié aux Annexes du Moniteur belge du 11 septembre 2023, sous le numéro 23389543déposé pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

Statuts modifiés pour la dernière fois par acte dressé devant Maître Peter VAN MELKEBEKE, notaire à Bruxelles, le [●] 2023, déposé pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

TRANSFERT DU SIEGE:

Le siège a été transféré à l'adresse actuelle par décision du conseil d'administration en date du 16 mars 2016, publiée aux Annexes du Moniteur belge du 9 juin 2016, sous le numéro 16079203.

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S T A T U T S

COORDONNES AU 4 septembre[●]2023

ARTICLE 1 - FORME ET DENOMINATION

La société a la forme d'une société anonyme cotée.

Elle porte la dénomination « Celyad Oncology ». Cette dénomination sera toujours précédée ou suivie des mots « société anonyme » ou de l'abréviation « SA ».

ARTICLE 2 - SIEGE - SITE INTERNETLe siège est établi dans la Région wallonne.

Le conseil d'administration peut transférer le siège en tout autre endroit en Belgique, pour autant que pareil déplacement n'impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la règlementation linguistique applicable, et a le pouvoir de modifier les statuts. Si en raison du déplacement du siège la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale a le pouvoir de prendre cette décision moyennant le respect des règles prescrites pour la modification des statuts.

Tout transfert du siège est publié aux Annexes du Moniteur belge.

Le conseil d'administration est en outre autorisé à établir des sièges administratifs, sièges d'exploitation, succursales et filiales tant en Belgique qu'à l'étranger.

Le site internet de la société est : www.celyad.com.

Le conseil d'administration peut modifier l'adresse du site internet.

ARTICLE 3 - OBJET

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, en son nom propre ou au nom de tiers, pour son compte propre ou pour le compte d'autrui, le développement de nouvelles technologies médicales et notamment mais non exclusivement la recherche et le développement, la fabrication et la commercialisation d'éléments et de systèmes en ce compris les procédures, les formules, les méthodes de développement et de fabrication, les instruments et le matériel, les matériaux et les produits, les prototypes, les logiciels et programmes techniques et de recherche, le design, les brevets et les marques, tous liés directement ou indirectement aux biotechnologies et notamment mais non exclusivement les thérapies cellulaires et les différentes matières scientifiques, opérationnelles, légales et financières qui y sont liées directement ou indirectement. La société pourra si nécessaire déposer, enregistrer toutes ou partie de ses recherches (brevets, inventions, marques) et procéder à toute autre opération liée directement ou indirectement à son objet si ces opérations s'avèrent nécessaires pour la poursuite de ses activités.

La société peut effectuer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières qui sont de nature à élargir ou à promouvoir de manière directe ou indirecte son entreprise.

Elle peut acquérir tous biens mobiliers et immobiliers, même si ceux- ci n'ont aucun lien direct ou indirect avec l'objet de la société.

Elle peut consentir toute forme de sûreté en garantie d'engagements d'une société liée, associée, avec laquelle il existe un lien de participation ou de tout tiers en général.

Elle peut, par n'importe quel moyen, prendre des intérêts dans, coopérer ou fusionner avec toutes associations, affaires, entreprises ou sociétés qui ont un objet identique, similaire ou connexe, ou qui sont susceptibles de favoriser son entreprise ou de faciliter la vente de ses produits ou services Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire ou connexe, ou de nature à favoriser la réalisation de son objet.

ARTICLE 4 - DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée.

ARTICLE 5 - CAPITAL

Le capital de la société est fixé à 88.378.224,33 EUR quatre-vingtmillions six cent vingt-huitmille deux cent vingt-quatreeuros trente-troiscents (80.628.224,33 EUR), représenté par 41.428.572 vingt-sixmillions cinq cent vingt-quatremille sept cent vingt-six(26.524.726)actions sans désignation de valeur nominale, représentant chacune une part égale du capital.