Connexion
Connexion
Ou se connecter avec
GoogleGoogle
Twitter Twitter
Facebook Facebook
Apple Apple     
Inscription
Ou se connecter avec
GoogleGoogle
Twitter Twitter
Facebook Facebook
Apple Apple     

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

(GLE)
  Rapport
Temps réel Euronext Paris  -  17:35:28 03/02/2023
27.84 EUR   +1.22%
03/02SocGen note que la Banque centrale d'Égypte maintient ses taux en suspens de manière inattendue
MT
03/02Résumé des nouvelles économiques de SocGen pour la nuit
MT
03/02Bourse Zurich: le SMI fait fi des inquiétudes et progresse encore
AW
SynthèseCotationsGraphiquesActualitésNotationsAgendaSociétéFinancesConsensusRévisionsDérivésFonds 
SynthèseToute l'actualitéReco analystesAutres languesCommuniquésPublications officiellesActualités du secteurAnalyses Zonebourse

Societe Generale : Amendment to the terms and conditions

24/01/2023 | 09:57

AVIS AUX TITULAIRES DE TITRES

EN DATE DU 25 MARS 2022

Société Générale (l' « Emetteur »)

Identifiant d'entité juridique (IEJ) de l'Emetteur : O2RNE8IBXP4R0TD8PU41

Emission de EUR 5 000 000 de Titres arrivant à échéance le 25/09/2029

dans le cadre du Programme d'Emission de Titres de Créance

Séries 147055FR/19.10 Tranche 1

Isin code : FR0013451036

(les « Titres »)

En référence aux Conditions Définitives applicables datées du 03 octobre 2019 relatives aux Titres émis le 7 octobre 2019 sous le numéro de série 147055FR/19.10, Tranche 1, dans le cadre du Programme (les "Conditions Définitives").

Cette Notice doit être lue conjointement avec le Prospectus relatif au Programme d'Emission de Titres de Créance en date du 21 juin 2019 (le "Prospectus de Base"). Les termes et expressions définis dans les Conditions Définitives auront la même signification dans les présentes, sauf lorsque le contexte l'exige autrement ou sauf indication contraire.

Les Conditions Définitives sont modifiées conformément aux Conditions Définitives Applicables modifiées et actualisées annexées ci-après.

La version modifiée des Conditions Définitives en date du 25 Mars 2022 (les "Conditions Définitives Applicables Modifiées et Actualisées") des Titres dont le numéro de série est référencé ci-dessus a été remise au Système de Compensation.

L'émetteur accepte la responsabilité des informations contenues dans cette Notice.

Cette notice de Conditions Définitives Applicables Modifiées et Actualisées sont disponibles sous format électronique sur le site web de l'Emetteur (http://prospectus.socgen.com) et une copie des Conditions Définitives Applicables Modifiées et Actualisées peut être obtenue aux bureaux de l'Agent Fiscal (Societe Generale Bank & Trust, 11 avenue Emile Reuter, L-2420 Luxembourg).

THE AGENT

Société Générale Bank & Trust

11 avenue Emile Reuter

L-2420 Luxembourg

ANNEXE

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES MODIFIEES ET ACTUALISEES

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES

MODIFIEE ET ACTUALISEES LE 25XX/XX03/2022VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMTTEUR

Gouvernance des produits MiFID II - Uniquement pour les besoins du processus d'approbation duA MIS EN FORME LE TABLEAU produit du producteur, l'évaluation du marché cible des Titres, en prenant en compte les 5 catégories

mentionnées à l'élément 18 des lignes directrices publiées par l'ESMA le 5 février 2018 ainsi que la détermination du canal de distribution approprié, a été réalisée par le producteur. Toute personne offrant, vendant ou recommandant ultérieurement les Titres (un distributeur) doit confirmer avec le producteur, l'évaluation du marché cible du producteur et la stratégie de distribution suggérée pour le produit ; cependant, un distributeur soumis à MiFID II reste tenu de réaliser sa propre évaluation du marché cible des Titres (en retenant ou en affinant l'évaluation du marché cible du producteur) et de déterminer les canaux de distribution appropriés.

CONDITIONS DÉFINITIVES APPLICABLES

Modifiées et actualisées le 25XX/XX03/2022 (la date initiale des Conditions Définitives est leEn date du

03/10/2019)

INTERDICTION DE VENTE AUX INVESTISSEURS DE DETAIL DANS L'EEE - Les Titres ne sont pas

destinés à être offerts, vendus ou autrement mis à la disposition et ne devront pas être offerts, vendus

ou autrement mis à la disposition de tout investisseur de détail dans l'Espace Economique Européen

(l'EEE). Pour les besoins de cet avertissement, investisseur de détail désigne une personne qui remplit un (ou plusieurs) des critères suivants (i) être un investisseur de détail au sens de l'article 4, paragraphe 1, point 11), de la directive 2014/65/UE (telle que modifiée, MiFID II) ; ou (ii) être un client au sens de la Directive 2016/97/EU (telle que modifiée ou remplacée, la Directive Distribution en Assurance), lorsque ce client ne saurait être qualifié de client professionnel tel que défini au point (10) de l'article 4(1) de MiFID II

  • ou (iii) ne pas être un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus. En conséquence, aucun document d'information clé requis par le Règlement (UE) no 1286/2014 (le Règlement PRIIPS) pour l'offre ou la vente des Titres ou autrement pour leur mise à disposition aux investisseurs de détail dans l'EEE n'a été préparé et dès lors l'offre ou la vente des Titres ou autrement leur mise à disposition à un investisseur de détail dans l'EEE pourrait être considérée comme illégale en vertu du Règlement PRIIPS.

Société Générale

Identifiant d'entité juridique (IEJ) de l'Emetteur : O2RNE8IBXP4R0TD8PU41

Emission de EUR 5 000 000 de Titres arrivant à échéance le 25/09/2029

dans le cadre du Programme d'Emission de Titres de Créance

PARTIE A - CONDITIONS CONTRACTUELLES

Les termes utilisés dans les présentes Conditions Définitives ont la signification qui leur est donnée dans la section intitulée "Modalités des Titres de Droit Français" du Prospectus de Base en date du 21 juin 2019. Le présent document constitue les Conditions Définitives des Titres qui y sont décrits et doit être lu conjointement avec le Prospectus de Base et le(s) supplément(s) à ce Prospectus de Base du 19 septembre 2019 le(s) Supplément(s)); étant toutefois précisé que dans la mesure où ce Supplément (i) est publié après que les présentes Conditions Définitives ont été signées ou émises et (ii) stipule un changement de certaines Modalités de la section intitulée "Modalités des Titres de Droit Français", ce changement n'aura aucun effet sur les Modalités des Titres auxquels les présentes Conditions Définitives se rapportent. L'intégralité des informations relatives à l'Emetteur, et à l'offre des Titres sont celles figurant dans les présentes Conditions Définitives lues conjointement avec le Prospectus de Base et tout(s) Supplément(s) éventuel(s). Avant d'acquérir un droit sur les Titres décrits dans les présentes, les investisseurs potentiels doivent lire et comprendre les informations fournies dans ces Conditions Définitives, le Prospectus de Base et dans tout(s) Supplément(s) éventuel(s) et avoir connaissance des restrictions applicables à l'offre et à la vente de ces Titres aux Etats-Unis ou à des personnes qui ne sont pas des Cessionnaires Autorisés, ou pour leur compte ou à leur bénéfice. Le Prospectus de Base, tout(s) Supplément(s) éventuel(s) et les présentes Conditions Définitives sont disponibles pour consultation au siège de l'Emetteur dans les bureaux désignés des Agents Payeurs et, dans le cas de Titres admis à la négociation sur le Marché Réglementé ou sur l'Euro MTF de la Bourse de Luxembourg, sur le site internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) et, dans le cas de Titres offerts au public ou admis à la négociation sur un Marché Réglementé dans l'Espace Economique Européen, sur le site internet de l'Emetteur (http://prospectus.socgen.com).

- 1 -

1F16E6CBF0AD4EEA017011

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES

MODIFIEE ET ACTUALISEES LE 25XX/XX03/2022VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMTTEUR

  1. (i) Série N° :
    1. Tranche N° :
    2. Date à laquelle les Titres sont assimilés :
  2. Devise Prévue :
  3. Montant Nominal Total :
    1. - Tranche :
    2. - Série :
  4. Prix d'Emission :
  5. Valeur(s) Nominale(s) :
  6. (i) Date d'Emission : (JJ/MM/AAAA)
    1. Date de Début de Période d'Intérêts :
  7. Date d'Echéance : (JJ/MM/AAAA)
  8. Droit applicable :
  9. (i) Rang de créance des Titres :
    1. Date d'autorisation de la société pour l'émission des Titres :
      (DD/MM/YYYY)
    2. Type de Titres Structurés :

(iv) Référence du Produit :

  1. Base d'Intérêts :
    .
  2. Base de
  • Remboursement/Paiement
    :

12 Options de

  • remboursement au gré de l'Emetteur/des Titulaires de Titres :

147055FR/19.10

1

Sans objet

EUR

EUR 5 000 000

EUR 5 000 000

110% du Montant Nominal Total

EUR 100 000

07/10/2019

Date d'Emission

25/09/202918/10/2032

Droit français

Non Assortis de Sûretés

07/10/2019

Titres Indexés sur Indice

Titres Indexés sur Indice SGI

Les dispositions des Modalités Complémentaires suivantes s'appliquent

:

Modalités Complémentaires relatives aux Titres Indexés sur Indice

Modalités Complémentaires relatives aux Titres Indexés sur Indice SGI

Sans objet

Voir section « DISPOSITIONS RELATIVES AUX INTERETS (EVENTUELS) A PAYER » ci-dessous

Voir section « DISPOSITIONS RELATIVES AU REMBOURSEMENT » ci-dessous.

Voir section « DISPOSITIONS RELATIVES AU REMBOURSEMENT » ci-dessous

DISPOSITIONS RELATIVES AUX INTERETS (EVENTUELS) A PAYER

13

Dispositions relatives aux

Applicable conformément à la Modalité 3.1 des Modalités Générales

.

Titres à Taux Fixe :

des Titres

Sans objet

A MIS EN FORME : Police :Gras

(i)

Taux d'intérêt :

3.5% payable à terme échu le 17 octobre 2022

A MIS EN FORME : Police :Gras, Français (France)

4% payable à terme échu le 16 octobre 2023

A MIS EN FORME : Français (France)

- 2 -

1F16E6CBF0AD4EEA017011

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES

MODIFIEE ET ACTUALISEES LE 25XX/XX03/2022VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMTTEUR

4% payable à terme échu le 16 octobre 2024

4% payable à terme échu le 16 octobre 2025

4% payable à terme échu le 16 octobre 2026

  1. Période(s) Spécifiée(s) / 17/10/2022 ; 16/10/2023 ; 16/10/2024 ; 16/10/2025 ; 16/10/2026
    Date(s) de Paiement des Intérêts : (JJ/MM/AAAA)

(iii) Convention de Jour

Convention de Jour Ouvré Suivant (non ajustée)

Ouvré :

  1. Montant de Coupon Fixe : Sauf si les Titres sont préalablement remboursés à chaque Date de Paiement des Intérêts, l'Emetteur paiera aux Titulaires de Titres, pour chaque Titre ; un montant déterminé par l'Agent de Calcul tel que défini ci-dessous :

Taux d'Intérêt x Valeur Nominale

A MIS EN FORME : Police :Gras

A MIS EN FORME : Police :Gras, Français (France) A MIS EN FORME : Français (France)

A MIS EN FORME : Police :Gras

A MIS EN FORME : Police :Gras, Français (France)

A MIS EN FORME : Français (France)

A MIS EN FORME : Police :Gras

A MIS EN FORME : Police :Gras, Français (France)

A MIS EN FORME : Français (France)

(v) Fraction de Décompte des Sans objet

Jours :

  1. Coupon(s) Brisé(s) : Dans le cas d'une Période d'Intérêts longue ou courte (en ce qui concerne le paragraphe 13(ii) "Période(s) Spécifiée(s) / Date(s) de Paiement des Intérêts" ci-dessus, le montant des intérêts sera calculé conformément à la formule spécifiée dans le paragraphe 13(iv) "Montant de Coupon Fixe" ci-dessus.

(vii

Date(s) de Détermination :

Sans objet

)

14

Dispositions relatives aux

Sans objet

  • Titres à Taux Variable :

15

Dispositions relatives aux

Applicable conformément à la Modalité 3.3 des Modalités Générales

.

Intérêts sur les Titres

des Titres

Structurés :

(i)

Montant d'Intérêts

Sauf si les Titres sont préalablement remboursés, à chaque Date de

Structurés :

Paiement des Intérêts(i) (i de 61à 110), l'Emetteur paiera aux Titulaires

de Titres, pour chaque Titre, un montant déterminé par l'Agent de

Calcul tel que défini ci-dessous :

Scénario 1

Si à la Date d'Evaluation(i), la Performance(i) est supérieure ou égale à

-30%, alors :

Montant d'Intérêts Structurés (i) = Max (0 ;Valeur Nominale x Coupon (i)

- Somme des Coupons Payés (i-1))

Scénario 2 :

Si à la Date d'Evaluation(i), la Performance(i) est inférieure à -30%,

alors :

Montant

d'Intérêts

Structurés(i)

=

0

(zéro)

Montant d'Intérêts Structurés(i) = Valeur Nominale x CouponStructuré(i)

Les définitions relatives au Montant d'Intérêts Structurés sont détaillées au paragraphe 27(ii) « Définitions relatives au Produit ».

(ii)

Période(s)

Date de Paiement des Intérêts(i) (i de 16à 110) : 18/10/2027 ;

- 3 -

A MIS EN FORME : Police :Gras

A MIS EN FORME : Police :Gras, Français (France)

A MIS EN FORME : Français (France)

A MIS EN FORME : Police :Gras

A MIS EN FORME : Police :Gras, Français (France)

A MIS EN FORME : Français (France)

A MIS EN FORME : Police :Gras

A MIS EN FORME : Français (France)

A MIS EN FORME : Police :Gras, Français (France)

1F16E6CBF0AD4EEA017011

This is an excerpt of the original content. To continue reading it, access the original document here.

Disclaimer

Société Générale SA published this content on 24 January 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 24 January 2023 08:56:06 UTC.


© Publicnow 2023
Toute l'actualité sur SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
03/02SocGen note que la Banque centrale d'Égypte maintient ses taux en suspens de manière in..
MT
03/02Résumé des nouvelles économiques de SocGen pour la nuit
MT
03/02Bourse Zurich: le SMI fait fi des inquiétudes et progresse encore
AW
03/02BNP Paribas fait face à une action en justice concernant les bonus différés de la part ..
MT
02/02Bourse Zurich: les indices en ordre dispersé après la BoE et la BCE
AW
02/02Santander n'est pas intéressé par Orange Bank
RE
02/02Santander n'est pas intéressé par l'acquisition potentielle d'Orange Bank
CI
02/02Les perspectives du jeudi de SocGen pour les devises, les obligations, la macroéconomie..
MT
02/02Résumé des nouvelles économiques de SocGen pour la nuit
MT
02/02ING fait mieux que prévu au quatrième trimestre mais déçoit sur sa prévision
RE
Plus d'actualités
Recommandations des analystes sur SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Plus de recommandations
Données financières
CA 2022 27 521 M 29 865 M -
Résultat net 2022 1 369 M 1 486 M -
Dette nette 2022 - - -
PER 2022 18,7x
Rendement 2022 6,60%
Capitalisation 22 124 M 24 008 M -
Capi. / CA 2022 0,80x
Capi. / CA 2023 0,80x
Nbr Employés 117 000
Flottant 92,2%
Graphique SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Durée : Période :
Société Générale : Graphique analyse technique Société Générale | Zonebourse
Graphique plein écran
Tendances analyse technique SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Court TermeMoyen TermeLong Terme
TendancesHaussièreHaussièreHaussière
Evolution du Compte de Résultat
Consensus
Vente
Achat
Recommandation moyenne ACCUMULER
Nombre d'Analystes 20
Dernier Cours de Clôture 27,84 €
Objectif de cours Moyen 32,63 €
Ecart / Objectif Moyen 17,2%
Révisions de BNA
Dirigeants et Administrateurs
Frédéric Oudéa Chief Executive Officer & Director
Claire Dumas Group Chief Financial Officer
Lorenzo Bini Smaghi Independent Chairman
Carlos Goncalves Chief Information Officer
Alain Voiment Chief Technology Officer