Document d'enregistrement universel 222

Incluant le rapport financier annuel 2022

222

Document d'enregistrement universel

Incluant le rapport financier annuel 2022 approuvé par le Conseil d'administration du 15 février 2023.

Ce Document d'enregistrement universel, incluant le rapport financier annuel, est une reproduction

de la version officielle du Document d'enregistrement universel qui a été établie

en XHTML et est disponible sur le site Internet de Renault Group (www.renaultgroup.com)

(version e-accessible disponible sur le site internet de la Société)

Le Document d'enregistrement universel a été déposé le 16 mars 2023 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n° 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n° 2017/1129.

  • Nous faisons battre le coeur de l'innovation pour que la mobilité

nous rapproche les uns des autres. »

Sommaire

Message de Jean-Dominique Senard

5

Message de Luca de Meo

7

Gouvernance : Conseil d'administration et

8

Leadership Team

Modèle d'affaires

10

Plan stratégique

12

4 marques à l'offensive

14

Chiffres clés

16

1

Présentation générale de

20

Renault Group

1.1

Raison d'Être, stratégie et organisation

21

1.2

Activités

37

1.3

Alliance Renault - Nissan - Mitsubishi

70

RFA

1.4

Innovation, Recherche

81

& Développement

1.5

Environnement réglementaire

93

1.6

Evénements post-clôture

104

2

Développement durable

106

2.1

Créer une valeur économique, sociale

108

et environnementale

2.2

Plan de vigilance

140

2.3

Notre engagement environnemental

166

RFA

2.4

Notre engagement social et sociétal

209

RFA

RFA

2.5

Éthique et gouvernance

243

2.6

Annexes

251

3

RFA

Gouvernement d'entreprise

271

3.1

Composition et conditions de

274

préparation et d'organisation des

travaux du Conseil d'administration

3.2

Rémunération des mandataires

321

sociaux

3.3

Information

356

sur les transactions

sur titres des dirigeants

4

Risque et contrôle

359

RFA

4.1

Dispositif de contrôle et de gestion des

360

risques

4.2

Facteurs de risque pour Renault Group

369

RFA

4.3

Litiges

388

5

Information financière 

391

et comptable

RFA

5.1

Rapport d'activité - 2022

392

5.2

Comptes et rapports des

411

commissaires aux comptes

6

Information sur la Société,

537

le capital et l'actionnariat

6.1

Renseignements à caractère général

538

6.2

Renseignements concernant le capital

540

social

6.3

Information sur les titres Renault

548

6.4

Politique d'information des

551

actionnaires et calendrier financier

7

Assemblée générale

555

de Renault S.A. du 11 mai 2023

7.1

Ordre du jour

556

7.2

Texte des résolutions

557

8

Informations complémentaires

563

RFA

8.1

Attestation du responsable

564

8.2

du document

565

Informations historiques sur

les exercices 2020 et 2021

RFA

8.3

Contrôleurs légaux des comptes

566

8.4

Tables de concordance

568

Les éléments du rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l'aide du pictogramme. RFA

Renault Group I Document d'enregistrement universel 2022

3

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Renault SA published this content on 16 March 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 16 March 2023 16:34:01 UTC.