Information relative au suivi des Bons de Souscription d'Actions Remboursables (BSAR) avec programme d'intéressement

SpineGuard - Code Isin : FR0011464452 Mnémonique : ALSGD

A Vincennes, le 6 juin 2023

Dans le cadre du financement BSAR mis en place le 8 avril 2021 avec la société Nice & Green, ce tableau permet de suivre :

1- le nombre de BSAR émis dans le cadre du programme.

2- le nombre d'actions émises suite aux conversions successives des BSAR.

Les informations qui suivent sont ou seront également disponibles dans les rapports financiers semestriels et annuels.

Date

BSAR

Valeur des BSAR

d'émission BSAR

19-avr.-21

1 à 50

1 000 000

€

17-mai-21

51 à 100

1 000 000

€

11-juin-21

101 à 150

1 000 000

€

24-juin-21

151 à 175

500 000

€

23-août-21

176 à 250

1 500 000

€

8-juin-22

251 à 300

1 000 000

€

5-déc.-22

301 à 350

1 000 000

€

21-févr.-23

351 à 400

1 000 000

€

21-mars-23

401 à 450

1 000 000

€

30-mars-23

451 à 500

1 000 000

€

TOTAL EMIS

500

10 000 000

€

solde à émettre

0

- €

TOTAL

500

10 000 000

€

PROGRAMME

Ce programme est désormais clos.

1

Conversions :

Conversions

Date de conversion

# des

# d'actions dues à

Prix de

des BSAR

BSAR

l'Investisseur

Conversion

26-avr.-21

1 à 25

379 046

1,3191 €

6-mai-21

26

à 50

407 763

1,2262 €

25-mai-21

51

à 67

314 436

1,0813 €

27-mai-21

68

à 84

319 669

1,0636 €

2-juin-21

85 à 100

300 864

1,0636 €

14-juin-21

101

à 118

325 526

1,1059 €

25-juin-21

119

à 175

1 021 322

1,1162 €

23-août-21

176

à 250

1 424 230

1,0532 €

23-juin-22

251

à 268

497 856

0,7231 €

21-juil.-22

269

à 300

1 060 129

0,6037 €

16-déc.-22

301

à 313

483 002

0,5383 €

9-janv.-23

314

à 338

940 556

0,5978 €

1-févr.-23

339

à 350

394 282

0,6087 €

22-févr.-23

351

à 368

491 065

0,7331 €

24-févr.-23

369

à 385

463 783

0,7331 €

6-mars-23

386

à 400

390 981

0,7673 €

23-mars-23

401

à 415

393 700

0,7620 €

7-avr.-23

416

à 440

705 019

0,7092 €

28-avr.-23

441

à 500

2 007 360

0,5978 €

TOTAL DES ACTIONS DUES :

12 320 589

Souscription et exercice des BSAR

Le prix de souscription unitaire de chaque BSAR est de dix-neuf mille euros et doit être payé par Nice & Green à SpineGuard à la date de souscription (le « Prix de Souscription »).

Sauf demande de suspension conformément aux termes du contrat d'émission, chaque BSAR devra être exercé dans un délai de cent-vingt jours de bourse à compter de sa date de souscription (la «Période d'Exercice »).

Le prix d'exercice unitaire de chaque BSAR est de mille euros et sera payé par Nice & Green à SpineGuard à chaque date de souscription (le « Prix d'Exercice »).

Émissions des actions

Le prix d'émission unitaire des actions nouvelles issues de l'exercice des BSAR (le « Prix d'Émission ») sera égal à quatre-vingt-treize pour cent du cours moyen pondéré par les volumes de référence le plus faible sur les 10 dernières séances précédant l'exercice.

Le nombre d'Actions émises sur exercice de chaque BSAR sera déterminé selon la formule suivante : N = (PS +PEx) /PE

Où

N : désigne le nombre d'actions à émettre

PS : désigne le Prix de Souscription

PEx : désigne le Prix d'Exercice

PE : désigne le Prix d'Émission

2

Programme d'intéressement

Nice & Green a accepté de mettre en place un programme d'intéressement destiné à permettre

  • SpineGuard de recueillir une partie du résultat financier positif réalisé par Nice & Green. Ce programme d'intéressement consiste en l'attribution en numéraire au profit de SpineGuard, d'une quote-part de la plus-value éventuelle réalisée par Nice & Green lors de la cession des actions issues de la conversion des BSAR.

À propos de SpineGuard®

Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et simplifier le placement d'implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs médicaux innovants utilisés dans le cadre de plus de 95.000 chirurgies à ce jour. De nombreuses études scientifiques dont 24 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi la fiabilité et la précision de la technologie DSG® et ses nombreux avantages pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® à des innovations telles que la vis pédiculaire « intelligente », l'interface de visualisation et d'enregistrement DSG Connect, la robotique chirurgicale et l'implantologie dentaire. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est labellisée « entreprise innovante » par Bpifrance depuis 2009 et est engagée dans une démarche RSE.

Plus d'informations sur www.spineguard.fr

Contacts

SpineGuard

NewCap

Pierre Jérôme

Relations Investisseurs & Communication Financière

Président Directeur Général

Mathilde Bohin / Pierre Laurent

Tél. : 01 45 18 45 19

Tél. : 01 44 71 94 94

p.jerome@spineguard.com

spineguard@newcap.eu

SpineGuard

Anne-Charlotte Millard

Directeur Financier

Tél. : 01 45 18 45 19

ac.millard@spineguard.com

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SpineGuard SA published this content on 05 June 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 05 June 2023 13:50:22 UTC.