SPINEGUARD 
Rapport financier annuel au 31 décembre 2022
RAPPORT FINANCIER AU 31 DECEMBRE 2022
Page 1 sur 124
Rapport financier annuel au 31 décembre 2022
Sommaire du rapport financier annuel
I. | Attestation de responsabilité du rapport financier annuel | 3 |
- Rapport de gestion du Conseil d'administration sur les comptes consolidés et les comptes
sociaux pour l'exercice clos le 31 décembre 2022 | 4 | |
III. | Rapport sur le gouvernement d'entreprise | 28 |
IV. | Communiqué relatif aux honoraires des contrôleurs légaux des comptes | 43 |
- Comptes consolidés établis en normes IFRS pour l'exercice clos au
31 décembre 2022 | 44 | |
VI. | Comptes sociaux de la société SPINEGUARD SA pour l'exercice clos au | |
31 décembre 2022 | 97 | |
VII. | Rapports du commissaire aux comptes sur les comptes statutaires et consolidés | 117 |
Page 2 sur 124
Rapport financier annuel au 31 décembre 2022
- Attestation de responsabilité du rapport financier annuel
Responsable du rapport financier annuel
Monsieur Pierre JEROME, Président Directeur Général de la société SpineGuard.
Attestation de la personne responsable
(Art. 222-3 - 4° du Règlement Général de l'AMF)
- J'atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables, et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la Société et du Groupe, et que le rapport de gestion ci-joint présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels le Groupe est confronté. »
Monsieur Pierre JEROME, Président Directeur Général de la société SpineGuard.
Page 3 sur 124
Rapport financier annuel au 31 décembre 2022
- Rapport de gestion du Conseil d'administration sur les comptes consolidés et les comptes sociaux pour l'exercice clos le 31 décembre 2022
Chers Actionnaires,
Nous avons l'honneur de vous présenter le rapport de gestion établi par votre Conseil d'administration, conformément aux dispositions de l'article L. 232-1 du Code de commerce.
Votre Conseil d'administration vous a réunis en Assemblée Générale afin de vous informer de la marche des affaires de notre Société au cours de l'exercice social clos le 31 décembre 2022, de vous présenter les comptes et résultats et de les soumettre à votre approbation.
Les rapports de votre Commissaire aux comptes, celui de votre Conseil d'administration, l'inventaire et les comptes de l'exercice et plus généralement l'ensemble des documents et renseignements énumérés par les articles L. 225-115 et R. 225-83 du Code de commerce ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux.
Le Conseil d'administration, lors de sa séance du 13 avril 2023 a procédé à l'examen des comptes consolidés et des comptes sociaux pour l'exercice clos le 31 décembre 2022 et a arrêté lesdits comptes. Les comptes consolidés ont été établis selon le référentiel IFRS.
2.1 SITUATION DU GROUPE AU COURS DE L'EXERCICE ECOULE
2.1.1 Compte rendu de l'activité et évènements importants du Groupe au cours de l'exercice 2022
Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et simplifier le placement d'implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs médicaux innovants utilisés dans le cadre de plus de 90.000 chirurgies à ce jour. De nombreuses études scientifiques dont 21 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi la fiabilité et la précision de la technologie DSG® et ses nombreux avantages pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® à des innovations telles que la vis pédiculaire « intelligente », l'interface de visualisation et d'enregistrement DSG Connect, la robotique chirurgicale et l'implantologie dentaire. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est labellisée « entreprise innovante » par Bpifrance depuis 2009 et est engagée dans une démarche RSE.
Page 4 sur 124
Rapport financier annuel au 31 décembre 2022
Voici les faits marquants qui ont fait l'objet, pour la plupart, de communiqués de presse en 2022 :
6 janvier 2022
26 janvier 2022
31 janvier 2022
23 février 2022
21 mars 2022
4 avril 2022
4 mai 2022
23 mai 2022
1er juin 2022
7 juin 2022
12 septembre 2022
15 octobre 2022
13 décembre 2022
SpineGuard et WishBone annoncent la signature d'un accord de distribution exclusive pour les centres orthopédiques pédiatriques aux États-Unis.
Webinaire en français, présentation auprès d'une centaine d'investisseurs des dernières avancées et principales perspectives de SpineGuard et notamment celles liées à l'accord récemment signé avec WishBone Medical.
Soumission du dossier de 510k pour l'homologation américaine du PediGuard en chirurgie vertébrale par voie antérieure.
Première étude clinique japonaise quantifiant la performance de DSG. Il s'agit de la 19ème publication scientifique sur sa technologie au plan mondial.
La première demande de brevet protégeant l'application de DSG à la chirurgie robotisée reçoit une décision de délivrance de l'USPTO (Office américain des brevets), aux États-Unis.
Obtention de l'agrément 510k #220160 de la FDA (Food and Drug Administration) américaine autorisant la commercialisation aux États-Unis de la gamme des dispositifs « Threaded PediGuard » (PediGuard fileté) pour l'assistance des chirurgies instrumentées de la colonne vertébrale par voie antérieure.
Des équipes de chercheurs présentent trois articles lors de la conférence des nouvelles technologies pour l'assistance de la chirurgie par la robotique et le numérique (CRAS) les 25 et 26 avril 2022, à Naples en Italie, rapportant les progrès réalisés dans l'application robotique de la technologie DSG.
Lettre aux actionnaires
Arrivée de Steve McAdoo au poste de Directeur Général de SpineGuard, Inc.
Démarrage d'un nouveau programme de collaboration d'une durée de 3 ans avec deux laboratoires de Sorbonne Université, du CNRS et de l'Inserm : l'ISIR (Institut des Systèmes Intelligents et de Robotique) et le LIB (Laboratoire d'Imagerie Biomédicale).
Signature d'un accord de co-développement et de commercialisation exclusive dans le domaine de la chirurgie du rachis de l'adulte aux Etats-Unis avec la société Omnia Medical LLC spécialisée dans le développement de solutions innovantes pour des techniques chirurgicales cliniquement prouvées.
Projet FAROS : Validation par l'Union Européenne du jalon de mi-projet et déblocage des premiers fonds.
L'Académie de Médecine décerne le prestigieux prix Charpak-Dubousset aux travaux de recherche pour la prévention de brèche osseuse en chirurgie robotique par la technologie DSG® de SpineGuard.
Sur le plan financier, le chiffre d'affaires annuel de 5 600 K€, est en progression de 27,1% à taux de change réel et de 17,4% à taux de change constant par rapport à 2021. Cette forte hausse est principalement due à l'adoption grandissante de l'interface DSG Connect, à l'élargissement du champ d'application de notre technologie à la voie antérieure aux États-Unis et à l'impact de nos partenariats stratégiques avec Omnia Medical en chirurgie vertébrale adulte, avec WishBone Medical en orthopédie pédiatrique et avec ConfiDent en implantologie dentaire.
Page 5 sur 124
Attachments
- Original Link
- Original Document
- Permalink
Disclaimer
SpineGuard SA published this content on 18 April 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 18 April 2023 16:17:10 UTC.
