DOCUMENT

D'ENREGISTREMENT

UNIVERSEL 2023

incluant le rapport intégré

et la déclaration de performance

extra-financière

"

Sommaire

RAPPORT INTÉGRÉ 2023

1

PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS

47

1.1

Présentation du Groupe

48

1.2

Tendances susceptibles d'affecter

la production, les ventes

et les stocks en 2024

49

1.3

Propriétés immobilières, usines

et équipements

50

2

FACTEURS DE RISQUES ET POLITIQUE

D'ASSURANCE

53

2.1

Politique de gestion des risques

54

2.2

Hiérarchisation des risques

55

2.3 Risques liés à l'environnement

dans lequel le Groupe opère

57

2.4

Risques opérationnels

62

2.5

Risques financiers

69

2.6 Politiques d'assurances

et de couverture des risques

71

3

RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE

DE L'ENTREPRISE

73

3.1 Bel, un modèle de croissance au service d'une alimentation plus saine et plus

durable pour tous

74

3.2 Créer de la valeur pour nos

collaborateurs et notre écosystème

91

3.3 Contribuer à une alimentation plus

saine et plus durable

110

3.4 Préserver la planète

116

3.5 Promouvoir une agriculture durable

et régénératrice

134

3.6

Concevoir des portions durables

141

3.7

Renforcer l'accessibilité de nos produits

147

3.8 Application de la Taxonomie verte

européenne aux activités de Bel

150

3.9

Note méthodologique

153

3.10

Scorecard RSE

156

3.11 Annexe 1 : Contribuer aux objectifs de développement durable des Nations

unies

158

3.12 Annexe 2 : Table de concordance GRI

159

3.13 Annexe 3 : Table de correspondance avec les 11 recommandations

de la TCFD

163

3.14

Annexe 4 : Synthèse des données

environnementales

165

3.15

Annexe 5 : Tableaux Taxonomie

Européenne (éligibilité et alignement)

167

3.16 Rapport de l'un des Commissaires aux

comptes, désigné organisme tiers

indépendant, sur la vérification de la

déclaration consolidée de performance

extra-financière

171

3.17

Rapport d'assurance raisonnable des

Commissaires aux comptes sur une

sélection d'indicateurs sociaux et

environnementaux

175

4

5

6

7

8

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

179

4.1

Organes de direction et de surveillance

180

4.2

Rémunérations et avantages

187

4.3 Procédures de gestion des risques

et contrôle interne

202

4.4 Transactions avec des parties liées

205

INFORMATIONS FINANCIÈRES

ET COMPTABLES

209

5.1

Informations financières historiques

210

5.2

Informations financières retraitées

210

5.3 Examen de la situation financière

et du résultat

210

5.4

Trésorerie et capitaux

212

5.5

États financiers

214

5.6 Vérification des informations

financières annuelles

279

5.7 Date des dernières informations

financières

281

5.8 Informations financières intermédiaires

et autres

281

5.9

Politique de distribution de dividendes

281

5.10

Procédures judiciaires et d'arbitrage

281

5.11 Changement significatif de la situation

financière ou commerciale

281

ACTIONNARIAT ET BOURSE

283

6.1

Actionnariat et capital

284

6.2

Bourse

290

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE

DU 16 MAI 2024

295

7.1 Ordre du jour de l'Assemblée générale

mixte du jeudi 16 mai 2024

296

7.2 Présentation des résolutions

297

7.3 Observations du Conseil de

surveillance

301

7.4 Informations sur les mandataires

sociaux302

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES

317

8.1 Personne responsable du document d'enregistrement universel

et du Rapport financier annuel

318

8.2 Renseignements concernant Unibel

319

8.3 Renseignements sur les filiales

et participations

320

8.4

Contrats importants

322

8.5

Documents disponibles

322

8.6

Tables de concordance

323

Document

d'enregistrement universel

2023

incluant le Rapport financier annuel et la Déclaration de performance extra-financière

Le Document d'enregistrement universel a été déposé auprès de l'AMF le 21 mars 2024, en sa qualité d'autorité compétente au titre du Règlement (UE) n° 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit Règlement.

Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note relative aux titres financiers et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au Règlement (UE) n°2017/1129. Le présent Document d'enregistrement universel de la société Unibel, inclut :

  • Rapport financier annuel émis en application de l'article L. 451-1-2 I et II du Code monétaire et financier ;
  • Rapport de gestion, incluant la Déclaration de performance extra-financière de Bel arrêté par le Conseil d'administration en application des articles L. 225-100 et suivants et des articles L. 225-102-1 et suivants du Code de commerce ; et
  • Rapport sur le Gouvernement d'entreprise établi conformément à l'article L. 225-37 du Code de commerce. Figurent au chapitre 8 les tables de

concordance entre les rubriques du Document d'enregistrement universel (Annexes I et II du Règlement européen n° 2019/980) et celles du Rapport financier prévu à l'article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi que celles du Rapport de gestion prévu aux articles L. 225-100 et suivants et des articles L. 225-102-1 et suivants du Code de commerce.

Dans le cadre du présent rapport, (ci-après « Document d'enregistrement universel »), sauf indication contraire, les termes « Unibel » ou « la Société » désignent la société Unibel et les termes le « Groupe » ou « groupe Bel » désignent la Société et ses filiales consolidées.

Ce document d'enregistrement universel est une reproduction au format pdf de la version officielle du document d'enregistrement universel établi au format ESFE (European Single Electronic Format), déposée auprès de l'AMF le [21 mars 2024] et disponible sur le site internet de l'AMF (https:// www.amf-france.org) Cette reproduction est disponible sur notre site internet (www.unibel.fr).

Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 1 742 679,00 euros

Siège social 2 allée de Longchamp 92150 SURESNES

SIREN 552 002 578 RCS NANTERRE

ENGAGÉS

POUR UNE

ALIMENTATION

PLUS SAINE

ET PLUS DURABLE

RAPPORT INTÉGRÉ 2023

Le Groupe en 2023_ p. 2

Les enjeux de demain : 3 défis à relever_ p. 4

Gouvernance _ p. 10

Des fondamentaux solides _ p. 16

Nos engagements en action _ p. 30

C'est en donnant accès à une alimentation plus saine et plus durable pour tous que nous œuvrons au développement d'un nouveau modèle alimentaire :

un modèle qui se veut respectueux des ressources naturelles de la planète ;

un modèle qui bénéficie à l'ensemble de notre écosystème depuis l'amont agricole jusqu'aux consommateurs ;

un modèle qui nous permet ainsi d'agir pour les générations d'aujourd'hui et celles de demain.

1

Le Groupe Bel

en 2023

5

génération

de dirigeants

familiaux

Nos 3 valeurs AUDACE ENGAGEMENT BIENVEILLANCE

10 902

1 169

collaborateurs

producteurs

120

laitiers

87,7 %

pays de

de recettes

commercialisation

« positives » (2)

6 100

fournisseurs

Plus de 30

99/100

marques, dont

51

6 internationales

à l'index égalité

filiales dans

31

hommes-femmes (1)

35 pays

sites de

production

180

50

Leaders et Activistes

Score de

Diversité Équité

81/100

projets soutenus par

et Inclusion

Lauréat 2023

la Fondation Bel

médaille de platine

EcoVadis

du Trophée de

la Raison d'Être

    1. Activité Cheese seulement.
  2. Portefeuille produits enfants et familles respectant les critères Bel Nutri+ ou disposant de 0 ou 1 additif.

2

GROUPE BEL | Rapport intégré 2023

3 645 M€

de chiffre d'affaires

en 2023

NOS MARCHÉS

NOS IMPLANTATIONS

GÉOGRAPHIQUES

2 591 M€

640,4 M€

Moyen-Orient,

Grande Afrique

Marchés matures

1 596 M€

Europe

1 054 M€

Nouveaux territoires

1 409 M€

Amériques,

Asie Pacifique

3

Comment garantir une alimentation plus saine et plus durable pour tous ?

LE CONSTAT _ La question alimentaire est devenue un enjeu planétaire. Dans un monde global, les usages évoluent rapidement et tendent à s'aligner sur le modèle occidental, caractérisé par une consommation importante de viande rouge, d'aliments transformés, de graisses saturées, de sucres raffinés, et par une consommation très faible de fibres et de vitamines. Il est donc plus que jamais essentiel d'accompagner les consommateurs, dès le plus jeune âge, vers des habitudes plus durables, en leur proposant des produits accessibles et sains.

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Unibel SA published this content on 21 March 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 21 March 2024 18:14:27 UTC.