China Overseas Grand Oceans Group Limited a annoncé que l'accord-cadre expirera le 30 juin 2023. Les Administrateurs s'attendent à ce que le Groupe continue à engager le Groupe COPL pour fournir des services pour les projets par le biais de la procédure d'appel d'offres menée par le Groupe. À cet égard, le 28 avril 2023, la Société et COPL ont conclu l'accord-cadre de renouvellement pour une durée de trois ans, commençant le 1er juillet 2023 et se terminant le 30 juin 2026, sous réserve des plafonds.

Durée : Sous réserve de la réalisation des conditions suspensives de l'Accord-cadre de renouvellement, l'Accord-cadre de renouvellement débutera le 1er juillet 2023 et se terminera le 30 juin 2026 (les deux dates incluses). Conditions : Conformément à l'Accord-cadre de renouvellement, tout membre du Groupe COPL peut fournir des Services au Groupe pour les Projets, sous réserve des Caps. Le Groupe passera par une procédure d'appel d'offres standard et systématique pour sélectionner et nommer un prestataire de services pour la fourniture des Services au Groupe.

Conditions préalables : Les transactions envisagées dans le cadre de l'accord-cadre de renouvellement (ainsi que les plafonds) sont conditionnées par (i) l'adoption de la résolution par les actionnaires indépendants de COPL lors de l'assemblée générale extraordinaire de COPL approuvant l'accord-cadre de renouvellement (ainsi que les plafonds) et les transactions envisagées dans ce cadre, et (ii) la Société et COPL ayant respecté toutes les exigences des règles de cotation en ce qui concerne les transactions envisagées dans le cadre de l'accord-cadre de renouvellement. Modalités de paiement : En ce qui concerne les transactions dans le cadre de l'accord-cadre de renouvellement, les honoraires payables par le Groupe au Groupe COPL seront réglés conformément aux conditions de paiement prescrites dans les termes de l'appel d'offres ou du contrat spécifique. Base de tarification : En vertu de l'accord-cadre de renouvellement, les prix et les conditions des contrats de fourniture de services seront déterminés dans le cours normal des affaires, à des conditions commerciales normales, négociées dans des conditions de concurrence normale, et à des prix et des conditions non plus favorables que ceux accordés à d'autres fournisseurs de services qui sont des tiers indépendants.